Délibérations du Conseil Municipal 2022

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Déliberations du 05 juillet 2022

L’ordre du jour de cette séance : 
 
Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mai 2022 ; 
Compte rendu des décisions prises par le maire en vertu de l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales ;

Administration générale 
Rapport n°1 : Activités en lien avec la salle culturelle et festive La Prade
Rapport n°2 : Création d’un poste de catégorie C
Rapport n°3 : Convention de partenariat pour la mise en place d’un environnement numérique de travail (ENT-école)

Finance et Patrimoine 
Rapport n°4 : Répartition de l’enveloppe budgétaire dédiée aux associations pour l’exercice 2022
Rapport n°5 : Subvention exceptionnelle au profit de l’association Baraflots
Rapport n°6 : Subvention d’équilibre du CCAS pour l’année 2022
Rapport n°7 : Vente des livres des écoles et reversement à l’association « Hôpital sourire »
Rapport n°8 : Désaffectation d’une partie du domaine public
Rapport n°9 : Vente aux enchères par le Domaine des biens mobiliers de la commune devenus inutiles

Informations diverses

Séance du conseil municipal du mercredi 25 mai 2022
 

L’ordre du jour de cette séance :

- Approbation du procès-verbal de la séance 13 avril 2022 ;

- Compte rendu des décisions prises par le maire en vertu de l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales ;

- Finance et Patrimoine
Rapport n°1 : Autorisation accordée au maire de signer l’avenant octroyant une surface supplémentaire à Cap Nature
Rapport n°2 : Modification des tarifs de la salle culturelle de la Prade

- Informations diverses

 

Déliberations du conseil du 13 avril 2022

Ordre du jour :

- Approbation du procès-verbal de la séance du 24 mars 2022 ;

- Compte rendu des décisions prises par le maire en vertu de l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales ;

- Finance et Patrimoine
Rapport n°1 : Taux d’imposition
Rapport n°2 : Affectation des résultats (comptes administratifs)
Rapport n°3 : Budget primitif – budget principal
Rapport n°4 : Budgets primitifs eau, assainissement et énergie
Rapport n°5 : Aliénation d’une partie d’une propriété communale

- Informations diverses

Maquettes des BP

Maquette des CA

Déliberations du Conseil du 24 mars 2022

L’ordre du jour de cette séance :
 
- Approbation du procès-verbal de la séance du 24 février 2022 ;

- Compte rendu des décisions prises par le maire en vertu de l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales ;

- Administration générale
Rapport n°1 : Rapport d’orientation budgétaire.

- Finance et Patrimoine
Rapport n°2 : Acquisition de plusieurs parcelles sur le domaine privé de la commune
Rapport n°3 : Autorisation au Maire de procéder à l’aliénation d’une partie d’une propriété communale dépendant du patrimoine privé de la commune.

- Informations diverses

- Rapport d’orientation budgétaire 2022

Délibération du conseil du 24 fevrier 2022

L’ordre du jour de cette séance  :

- Approbation du procès-verbal de la séance du 2 février 2022 ;
 
- Compte rendu des décisions prises par le maire en vertu de l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales ;
 
- Administration générale
Rapport n°1 : Renouvellement de la convention de délégation des compétences eau potable, assainissement collectif et gestion des eaux pluviales urbaines du Grand Cahors à la commune de Pradines.
 
- Finance et Patrimoine
Rapport n°2 : Acquisition de plusieurs parcelles privées
 
- Administration générale, délibération sur table 
Rapport n°3 : Création d'un terrain multisports

- Informations diverses

Délibération du 02 février 2022

L’ordre du jour de cette séance  :

- Approbation du procès-verbal de la séance du 22 décembre 2021 ;

- Compte rendu des décisions prises par le maire en vertu de l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales ;

- Administration générale
Rapport n°1 : Avis sur le plan local d’urbanisme intercommunal.

- Finance et Patrimoine
Rapport n°2 : Encaissement, par la régie de recettes pour le droit d’occupation des salles communales, de produits pour le compte de tiers;
Rapport n°3 : Transfert de l’activité de la Caisse des Ecoles à la Ville.

- Informations diverses