Séances du Conseil
Le prochain Conseil Municipal:
Il se tiendra le MERCREDI 17 JUIN 2026 À 19H dans la salle des Mariages.
ORDRE DU JOUR
1 Nomination du Secrétaire de Séance,
2 Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 avril 2026
3 Compte rendu des décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
4 Désignation des délégués titulaire et suppléant au Comité National d’Action Sociale (CNAS)
5 Désignation des délégués titulaire et suppléant à Lot Ingénierie
6 Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
7 Convention de partenariat avec Mutualia Allliace Sante- Offre « Mutuelle des territoires »
8 Adhésion aux missions facultatives de conseil et d’assistance en ressources humaine du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Lot (CDG46)
9 Mise en place de l’indemnité de maniement de fonds
10 Exercice du droit à la formation des membres du conseil