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Délibération du jeudi 20 décembre 2018

 Ordre du jour :

1) Procès-verbal de la séance du 26 juin 2018 ;

2) Finances : Rapport d’Orientation Budgétaire : Présentation ;

3) Finances : Budget de l’Eau : Tarifs 2019 ;

4) Finances : Budget de l’Assainissement : Tarifs 2019 ;

5) Affaires Administratives : Tarifs publics 2019 ;

6) Finances : Travaux : Création d’une salle culturelle et festive : Demande d’une aide par un Fonds de concours auprès de la Communauté d’Agglomération du Grand Cahors ;

7) Finances : Travaux : Rénovation et transformation de la chapelle Artigalas : Demande d’une aide au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2019 (DETR) auprès de la Préfecture du Lot ;

8) Finances : Budget de l’Eau : Etat des non valeurs 2018 ;

9) Finances : Budget de l’Assainissement : Etat des non valeurs 2018.

10) Finances : Budget Principal DM n°6.

ROB 2019 séance du conseil du 20 décembre 2018

Sommaire

1 Présentation générale- Cadre juridique
2 Environnement économique et financier international et  national Situation macro-économique
3 Tendances budgétaires et grandes orientations 2017 du budget de la ville de Pradines
3-1 Recettes de la section de fonctionnement
3-2 Dépenses de la section de fonctionnement
3-3 Recettes section d’investissement
3-4 Dépenses d’investissement
4 Réalisations et projets
4-1 Réalisations en cours
4-2 Projets en phase de programmation
4-3 Projets en phase d’étude
5 Les budgets annexes
5-1 Budget assainissement
5-2 Budget de l’EAU
5-3 Budget Lotissement
5-4 Budget Energie

Délibération du 03 octobre 2018

Ordre du jour:

1) Procès-verbal de la séance des 15 mars et 12 avril 2018 ;
2) Ressources humaines : Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles.
3) Ressources humaines : Budget de l’assainissement création d’un poste d’adjoint technique ;
4) Patrimoine : Vente d’une parcelle du domaine privé de la commune ;
5) Patrimoine : Acquisition de quatre parcelles délaissées de voirie ;
6) Intercommunalité : Adhésion de la commune de Soulomès au SIPA ;
7) Finances : Budget Principal : Décision modificative n° 3 ;
8) Finances : Budget de l’eau : Décision modificative n°1 ;
9) Travaux : Eclairage public : Convention de prise en charge de travaux entre la Communauté d’Agglomération du Grand Cahors et la commune de Pradines ;
10) Intercommunalité : Approbation du Contrat Bourg Centre Occitanie/ Pyrénées Méditerranée 2018-2020

Délibération du 26 JUIN 2018 

L’ordre du jour de cette séance  :

1) Procès-verbal de la séance du 14 mars 2018 ;

2) Finances : Résiliation du bail à construction entre la mairie de Pradines, bailleur et la société Polygone, Preneur ;

3) Travaux : Modification des statuts de la Fédération Départementale d’Energie du Lot (FDEL) ;

4) Travaux : 2ème tranche des travaux de rénovation de l’éclairage public ;

5) Service Assainissement : Rapport annuel sur la qualité de l’Assainissement ;

6) Budget de l’Eau : Rapport annuel sur la qualité de l’Eau ;

7) Finances : Création du Budget Energie exercice 2018 ;

8) Ressources Humaines : Création d’un PEC.

9) Affaires scolaires et périscolaires : Modification du règlement intérieur de l’ALAE ;

10) Affaires scolaires et périscolaire : Modification du règlement intérieur du restaurant scolaire

11)  Finances :  Budget  principal :  Subvention  exceptionnelle  au  club  de  Basket-Ball Pradines Lot Basket (PLB) ;

12)  Finances : Budget Principal : Décision Modificative N°1

13)  Finances :  Travaux :  Création  d’une  salle  culturelle  et  festive :  Demande  d’une  aide  au titre  de  la  Dotation  de  Soutien  à  l’Investissement  Local  2018  (DSIL)  auprès  de  la Préfecture de Région Occitanie ; 

14)  Affaires  Administratives :  CCAS :  Démission  d’un  conseiller  municipal  de  son  poste d’administrateur du Centre Communal d’Action Sociale de la commune : Renouvellement des  membres  du  conseil  municipal  représentants  la  commune  au  sein  du  conseil d’administration du CCAS Election d’un nouveau représentant du conseil municipal. 
 

Délibération du jeudi 24 mai 2018

L’ordre du jour de cette séance  :

1) Procès-verbal de la séance du 21 décembre 2017;

2) Finances : Convention Progiciels et Informatique : Adhésion au service Délégué à la Protection des Données

3) Patrimoine: Protection du réseau GRDF : Constitution d’une servitude sur une parcelle dépendant du domaine privé de la commune;

4) Urbanisme : Aménagement des Zones d’Activités Economiques : Convention de réversion de la Taxe d’aménagement;

5) Patrimoine : Conseil en maîtrise d’énergie : Renouvellement de la convention pluriannuelle de partenariat ;

6) Ressources Humaines : Création de 2 postes Adjoint Technique Principal de 2ème Classe ;

7) Ressources Humaines : Suppression d’un poste permanent ;

8) Finances : Budget Principal : Décision Modificative N°1 ;

9) Finances : Budget Principal : Répartition de l’enveloppe budgétaire dédiée aux associations.

Délibération du jeudi 12 avril

L’ordre du jour de cette séance :

1) Procès-verbal des séances précédentes;

2) Finances : Budget Principal : Vote des taux d’imposition : Présentation et vote du Budget Principal Primitif 2018 ;

2-1) Budget principal: Détermination des taux d’imposition pour 2018 ;

2-2) Présentation et vote du Budget Principal Primitif de la Commune ;

3) Budget : Budget de l’Assainissement pour 2017 : Présentation et vote du Budget Primitif ;

4) Budget : Budget du service des Eaux pour 2017: Présentation et vote du Budget Primitif ;

5) Budget lotissement : Présentation et vote du budget primitif pour 2017;

6) Ressources Humaines : Création de 2 postes Adjoint Technique Principal de 2ème Classe

7) Finances: Création du Budget annexe Energie.

Délibération du Jeudi 15 mars 2018

L’ordre du jour :

1) Procès-verbal des séances précédentes des 08 novembre 2017 et 15 décembre2017;

2) Finances Comptes de gestion;
2)-1 Budget : Compte de gestion 2017 du Trésorier pour le Budget Principal;
2)-2 Budget : Compte de gestion 2017 du Trésorier pour le Service de l’Eau;
2)-3 Budget : Compte de gestion 2017 du Trésorier pour le Budget de l’Assainissement;
2)-4 Budget : Compte de gestion 2017 du Trésorier pour le Budget Lotissement.
Élection du Président de séance en l’absence du Maire.

3) Finances : Comptes Administratifs 2017
3)-1 Budget : Compte administratif 2017 du Maire pour Budget Principal;
3)-2 Budget : Compte administratif 2017 du Maire Service de l’Eau;
3)-3 Budget : Compte administratif 2017 du Maire Budget de l’Assainissement;
3)-4 Budget : Compte administratif 2017 du Maire Budget Lotissement

4) Finances : Affectations des résultats
4)-1 Budget : Affectation des résultats du CA 2017 du Budget Principal ;
4)-2 Budget : Affectation des résultats du CA 2017 du service de l’Eau ;
4)-3 Budget : Affectation des résultats du CA 2017 du Budget de l’Assainissement ;
4)-4 Budget : Affectation des résultats du CA 2017 du Budget Lotissement

5) Budget : Finances : Autorisation de versement d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de la Chambre des métiers et de l’Artisanat du Lot;

6) Affaires Administratives : CCAS : Démission d’une conseillère municipale de son poste d’administratrice du Centre Communal d’Action Sociale de la commune : Retrait de la délibération n° 16 du conseil municipal du 21 décembre 2017. Renouvellement des membres du conseil municipal représentants la commune au sein du conseil d’administration du CCAS Election d’un nouveau représentant du conseil municipal

Délibération du 12 février 2018

L’ordre du jour de cette séance :

1) Finances : Patrimoine : Acquisition de parcelles aux fins de réserve foncière : Convention foncière entre la Ville de Pradines et l’Etablissement Public Foncier d’Occitanie et la Communauté d’Agglomération du Grand Cahors;
2) Patrimoine : Autorisation au Maire de passer un acte de servitude au bénéfice de la commune pour une canalisation publique de récupération des eaux pluviales de voirie;
3) Patrimoine : Autorisation au Maire de passer un acte de servitude au bénéfice de la commune pour une canalisation publique d’assainissement et une canalisation publique de récupération des eaux pluviales de voirie.
4) Travaux : Réseau électrique : Délégation au Maire pour la signature d’une Convention de Servitudes à ENEDIS pour l’implantation d’un poste de transformation de courant électrique ;
5) Travaux : Réseau électrique : Délégation au Maire pour la signature d’une Convention de Servitudes à ENEDIS pour le passage d’une extension du réseau électrique ;
6) Intercommunalité: Modification statutaire : Compétence assainissement ;
7) Finances : Budget Principal : Autorisation de versement d’une subvention d’équilibre à la Caisse des écoles pour l’exercice 2018 ;
8) Finances : Budget principal : Autorisation de versement d’une subvention d’équilibre au budget du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS);
9) Intercommunalité : Elaboration des projets de valorisation et de développement du Bourg-Centre : Plan de financement prévisionnel ;
10) Intercommunalité : Programme local de l’Habitat du Grand Cahors 2018-2023 .