Délibérations du Conseil Municipal année 2020

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Déliberations du jeudi 04 juin 2020

L’ordre du jour de cette séance :

1) Procès-verbal de la séance du 25 mai 2020 ;

2) Finances : Budget Principal : Vote des taux d’imposition : Présentation et vote du Budget Principal Primitif 2020 ;

2-1) Budget principal : Détermination des taux d’imposition pour 2020 ;

2-2) Présentation et vote du Budget Principal Primitif de la Commune ;

3) Budget : Budget de l’Assainissement pour 2020 : Présentation et vote du Budget Primitif ;

4) Budget : Budget du Service des Eaux pour 2020 : Présentation et vote du Budget Primitif ;

5) Budget Lotissement : Présentation et vote du Budget Primitif pour 2020 ;

6) Budget Energie : Présentation et vote du Budget Primitif pour 2020 ;

7) Finances : Budget de l’eau (AEP) : Détermination des durées d’amortissement des biens amortissables ;

8) Finances : Budget de l’assainissement collectif urbain (ACU) : Détermination des durées d’amortissement des biens amortissables ;

9) Finances : Budget Principal : Autorisation de versement d’une subvention d’équilibre au budget du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) ;

10) Finances : Affaires scolaires et périscolaires : Actualisation du montant de la contribution aux charges de fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires publiques de Pradines ;

11) Finances : Finances : Vote du taux des indemnités du Maire des adjoints et des conseillers municipaux délégués.

12) Ressources humaines : Création d’un poste d’attaché ;

13) Ressources humaines Création d’un poste d’adjoint technique stagiaire ;

14) Ressources humaines : Création d’un poste d’adjoint technique principal de 1ère classe ;

15) Ressources humaines : Suppression d’un poste d’adjoint d’animation principal 1ère classe.

16) Affaires Administratives : Mise en place de la commission de contrôle des listes électorales

 

Délibération Conseil Municipal du 25 mai 2020

l’ordre du jour :

1) Affaires administratives : Annulation des délibérations prises par le conseil municipal lors de sa séance du 18 mars 2020 ;
2) Election du Maire ;
3) Choix du nombre d’Adjoints au Maire ;
4) Election des Adjoints au Maire ;
5) Affaires administratives : Création de 6 postes de conseillers municipaux délégués,
6) Affaires administratives : Règlement intérieur du Conseil Communal.
7) Affaires administratives ; Nomination des membres des commissions permanentes établies par le règlement intérieur ;
8) Affaires administratives : Election des représentants de la commune au sein du comité d’administration de la Caisse des Ecoles
9) Affaires administratives : Election du représentant de la commune auprès du Syndicat Intercommunal pour la Fourrière Animale (SIFA) ;
10) Affaires administratives : Election du représentant de la commune auprès de Territoire Energie Lot - Fédération Départementale de L’Electricité du Lot (FDEL) ;
11) Affaires administratives : Nomination des représentants de la commune au sein du Centre Communal d’Action Sociale ;
12) Affaires administratives : Délégation de pouvoirs du conseil municipal au Maire ou à un adjoint ;
13) Voirie communale : Election du représentant au Syndicat Départemental d’Aménagement et d’Ingénierie du Lot (SDAIL) ;
14). Affaires Administratives : Election du correspondant défense de la commune ;
15). Finances : Commission Communale des Impôts Directs (CCID) : Proposition d’une liste de commissaires ;
16). Affaires administratives : Election des délégués locaux (Elus et Agents) de la commune auprès du Comité National d’Action Sociale (CNAS) pour le mandat 2020 à 2026.

 

 

Délibération Conseil Municipal du 27 fevrier 2020

l’ordre du jour :

1)Procès-verbal des séances précédentes des 23 et 30 janvier 2020 ;

2) Finances Comptes de gestion ;
2)-1 Budget : Compte de gestion 2019 du Trésorier pour le Budget Principal ;
2)-2 Budget : Compte de gestion 2019 du Trésorier pour le Service de l’Eau ;
2)-3 Budget : Compte de gestion 2019 du Trésorier pour le Budget de l’Assainissement ;
2)-4 Budget : Compte de gestion 2019 du Trésorier pour le Budget Lotissement ;
2)-5 Budget : Compte de gestion 2019 du Trésorier pour le Budget de l’Energie.

Election du Président de séance en l’absence du Maire.

3) Finances : Comptes Administratifs 2019
3)-1 Budget : Compte administratif 2019 du Maire pour Budget Principal ;
3)-2 Budget : Compte administratif 2019 du Maire Service de l’Eau ;
3)-3 Budget : Compte administratif 2019 du Maire Budget de l’Assainissement ;
3)-4 Budget : Compte administratif 2019 du Maire Budget Lotissement ;
3)-5 Budget : Compte administratif 2019 du Maire Budget Energie.

4) Finances : Affectations des résultats
4)-1 Budget : Affectation des résultats du CA 2019 du Budget Principal ;
4)-2 Budget : Affectation des résultats du CA 2019 du service de l’Eau ;
4)-3 Budget : Affectation des résultats du CA 2019 du Budget de l’Assainissement ;
4)-4 Budget : Affectation des résultats du CA 2019 du Budget Lotissement ;
4)-5 Budget : Affectation des résultats du CA 2019 du Budget Energie.

5) Finances : Budget principal : Demande d’étalement du paiement d’un l’indu de la taxe d’aménagement ;

6) Ressources Humaines : Budget Principal Création d’un poste d’Animateur Territorial
7) Affaires administratives : Tarifs publics : Salle « La Prade » : Nouveaux tarifs 2020.

 

Délibérations du Conseil Municipal du 30 janvier 2020

l'ordre du jour :
1) Procès-verbaux des 19 septembre 2019, 28 novembre 2019 et 19 décembre 2019 ;
2) Finances : Présentation du Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB) 2020 ;
3) Voirie : Dénomination de rues.
4) Finances :   Budget   Principal :   Souscription   d’un   emprunt   court   terme   en remplacement d’un précédent arrivant à échéance ;

 

Délibérations du Conseil Municipal du 23 janvier 2020

l'ordre du jour :

1) Budget Eau et budget Assainissement collectif et gestion des eaux pluviales urbaines (GEPU) : Transfert de compétence et délégation de service :