Délibérations du Conseil Municipal année 2019

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Délibérations du 19 septembre 2019

Ordre du jour :


1) Compte-rendu des séances du 21 février et du 11 avril 2019 ;
2) Finances : Budget AEP : Etat des non valeurs 2019 ;
3) Finances : Budget Assainissement : Etat des non valeurs 2019 ;
4) Patrimoine : Convention Ville de Pradines et Conseil Départemental pour l’utilisation de la salle Festive et Culturelle de Pradines ;
5) Finances : Budget Principal : Subvention exceptionnelle ;
6) Patrimoine : Convention Ville de Pradines-EPF pour la zone des Places : Autorisation de vente des parcelles stockées : Désignation de Polygone comme tiers acquéreur ;
7) Patrimoine : Salle festive et culturelle : Règlement intérieur ;
8) Patrimoine : Salle festive et culturelle : Règlement intérieur dédié au public usager ;
9) Finances : Budget AEP : Remboursement au budget principal du montant des travaux fait pour le compte du budget de l’eau dans le cadre de l’opération de restructuration de la traverse de Pradines.
10) Finances : Budget Principal : Répartition de l’enveloppe budgétaire dédiée aux associations pour l’exercice 2019
11) Finances : Budget Principal : Etat des non valeurs 2019 ;
12) Finances : Budget AEP : Décision modificative n° 1.
13) Urbanisme : Voirie : Conventionnement du transfert de la voirie du Permis d’aménager des Places porté par la SA HLM Polygone.
14) Finances : Budget Assainissement : Modification du tarif STEP de Cahors ;
15) Finances : Budget de l’Eau : Modification du tarif de l’eau.
16) Service de l’eau : Rapport sur le Prix et la Qualité du Service 2018 (RPQS)
17) Service de l’assainissement : Rapport sur le Prix et la Qualité du Service 2018 (RPQS)
18) Patrimoine : Mise à disposition des salles communales aux associations : Modification de la convention type.

 

Délibérations du 27 juin 2019

Ordre du jour :

1) Compte-rendu de la séance du 31 janvier 2019 ;
2) Finances : Voirie administrative : Règlementation ; Mise à jour de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) ;
3) Finances : Budget Principal : Demande d’étalement du paiement d’un l’indu de la taxe d’aménagement ;
4) Finances : Budget Primitif : Décision modificative n°1 ;
5) Finances : ALAE de Pradines : Demande de subvention à la Caisse d’Allocation Familiales du Lot : Appel à Projet 2019 ;
6) Patrimoine : Acceptation d’un legs : Autorisation au maire de procéder à la signature des actes nécessaires ;
7) Patrimoine : Vente d’une servitude à la société FREE pour le passage d’une canalisation multitubulaire fibre dans le chemin rural des Tremouls ;
8) Ressources Humaines : Budget Principal : Création d’un poste d’adjoint administratif ;
9) Finances : Budget de l’eau : Autorisation au maire de lancer une procédure d’enquête publique pour la déclaration d’utilité publique du captage d’eau potable de Pradines située zone de l’Ile ;
10) Finances : Budget Principal : Répartition de l’enveloppe budgétaire dédiée aux associations ;
11) Finances : Médiathèque de Pradines : Réseau de lecture publique : Signature d’une convention avec la Communauté d’Agglomération du Grand Cahors pour l’adhésion à la Médiathèque numérique de la CAGC ;
12) Finances : Subvention exceptionnelle : Comité Départemental Olympique et Sportif du Lot (CDOS du Lot) ;
13) Patrimoine : Médiathèque de Pradines : Révision et tri des collections suivant la technique du « Désherbage » ;
14) Travaux : Avant-Projet Définitif (APD) : Rénovation ancienne Chapelle Artigalas en bureau de poste et espace « co-working » ;
15) Intercommunalité : Accord local de recomposition du Conseil communautaire du Grand Cahors ;
16) Patrimoine : Salle festive et culturelle : Licence de spectacles : Désignation du maire.

 

Délibérations du Jeudi 11 avril 2019

L’ordre du jour de cette séance :

1) Procès-verbal de la séance du 20 décembre 2018 ;
2) Finances : Budget Principal : Vote des taux d’imposition : Présentation et vote du Budget Principal Primitif 2019 ;
2-1) Budget principal : Détermination des taux d’imposition pour 2019 ;
2-2) Présentation et vote du Budget Principal Primitif de la Commune ;
3) Budget : Budget de l’Assainissement pour 2019 : Présentation et vote du Budget Primitif ;
4) Budget : Budget du Service des Eaux pour 2019 : Présentation et vote du Budget Primitif ;
5) Budget Lotissement : Présentation et vote du Budget Primitif pour 2019 ;
6) Budget Energie : Présentation et vote du Budget Primitif pour 2019 ;
7) Finances : Subvention exceptionnelle à l’association Théâtre du Travers pour l’acquisition d’un véhicule utilitaire ;
8) Finances : Subvention exceptionnelle à l’association Récup-timbres ;
9) Intercommunalité : Cour Régionale des Comptes (CRC) : Rapport d’observations sur la gestion de la Communauté d’agglomération du Grand Cahors ;
10) Finances : Garantie d’emprunt pour la construction d’une caserne de gendarmerie

 

Délibérations du jeudi 21 février 2019

L’ordre du jour de cette séance :

Compte-rendu des délégations données au Maire par le Conseil Municipal ;

1) Procès-verbal de la séance précédente du 27 novembre 2018 ;
2) Finances Comptes de gestion ;
2)-1 Budget : Compte de gestion 2018 du Trésorier pour le Budget Principal ;
2)-2 Budget : Compte de gestion 2018 du Trésorier pour le Service de l’Eau ;
2)-3 Budget : Compte de gestion 2018 du Trésorier pour le Budget de l’Assainissement;
2)-4 Budget : Compte de gestion 2018 du Trésorier pour le Budget Lotissement.
2)-5 Budget : Compte de gestion 2018 du Trésorier pour le Budget de l’Energie.

Election du Président de séance en l’absence du Maire.

3) Finances : Comptes Administratifs 2018
3)-1 Budget : Compte administratif 2018 du Maire pour Budget Principal ;
3)-2 Budget : Compte administratif 2018 du Maire Service de l’Eau ;
3)-3 Budget : Compte administratif 2018 du Maire Budget de l’Assainissement ;
3)-4 Budget : Compte administratif 2018 du Maire Budget Lotissement
3)-5 Budget : Compte administratif 2018 du Maire Budget Energie
4) Finances : Affectations des résultats
4)-1 Budget : Affectation des résultats du CA 2018 du Budget Principal ;
4)-2 Budget : Affectation des résultats du CA 2018 du service de l’Eau ;
4)-3 Budget : Affectation des résultats du CA 2018 du Budget de l’Assainissement ;
4)-4 Budget : Affectation des résultats du CA 2018 du Budget Lotissement
4)-5 Budget : Affectation des résultats du CA 2018 du Budget Energie
5) Budget : Finances : Autorisation de versement d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de la Chambre des métiers et de l’Artisanat du Lot ;
6) Travaux : Autorisation donnée au maire pour le dépôt de permis de construire de la rénovation de la chapelle Artigalas ;
7) Finances : Affaires scolaires et périscolaires : Actualisation du montant de la contribution aux charges de fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires publiques de Pradines ;
8) Motion de soutien à la résolution générale du 101ème Congrès de L’association des Maires et des Présidents d’intercommunalité de France (AMF) prise lors du Congrès de l’association le 22 novembre2018.

 

 

Délibérations du 31 janvier 2019

Ordre du jour:

1)  Procès-verbal de la séance du 03 octobre 2018 et du 27 novembre 2018 ;
2)  Finances :  Budget  Principal :  Autorisation  de  versement  d’une  subvention d’équilibre au budget du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) ;
3)  Finances :  Budget  Principal :  Autorisation  d’une  subvention  d’avance  de trésorerie au budget autonome Caisse des écoles pour l’exercice 2019 ;
4)  Affaires  scolaires  et  périscolaires  :  Demande  de  nomination  d’un  directeur(trice) unique pour le Groupe scolaire Jean Moulin  
5)  Travaux :  Demande  de  subvention  DETR :  Chapelle  Artigalas :  Modification du plan de financement ;
6)  Patrimoine  :  Mise  à  disposition  des  salles  communales :  Vie  associative Reconnaissance du caractère d’intérêt local d’une association ;
7)  Finances : Budget Principal : Section d’investissement : Travaux d’urgence ;