Le prochain conseil

 

La prochaine séance du conseil municipal se déroulera le 19 septembre 2019

A partir de 19h00 en Mairie lieu habituel de réunion.

L’ordre du jour de cette séance sera :

1) Compte-rendu des séances du 21 février et du 11 avril 2019 ;

2) Finances : Budget AEP : Etat des non valeurs 2019 ;

3) Finances : Budget Assainissement : Etat des non valeurs 2019 ;

4) Patrimoine : Convention Ville de Pradines et Conseil Départemental pour l’utilisation de la salle Festive et Culturelle de Pradines ;

5) Finances : Budget Principal : Subvention exceptionnelle ;

6) Patrimoine : Convention Ville de Pradines-EPF pour la zone des Places : Autorisation de vente des parcelles stockées : Désignation de Polygone comme tiers acquéreur ;

7) Patrimoine : Salle festive et culturelle : Règlement intérieur ;

8) Patrimoine : Salle festive et culturelle : Règlement intérieur dédié au public usager ;

9) Finances : Budget AEP : Remboursement au budget principal du montant des travaux fait pour le compte du budget de l’eau dans le cadre de l’opération de restructuration de la traverse de Pradines.

10) Finances : Budget Principal : Répartition de l’enveloppe budgétaire dédiée aux associations pour l’exercice 2019

11) Finances : Budget Principal : Etat des non valeurs 2019 ;

12) Finances : Budget AEP : Décision modificative n° 1.

13) Urbanisme : Voirie : Conventionnement du transfert de la voirie du Permis d’aménager des Places porté par la SA HLM Polygone.

14) Finances : Budget Assainissement : Modification du tarif STEP de Cahors ;

15) Finances : Budget de l’Eau : Modification du tarif de l’eau.

16) Service de l’eau : Rapport sur le Prix et la Qualité du Service 2018 (RPQS)

17) Service de l’assainissement : Rapport sur le Prix et la Qualité du Service 2018 (RPQS)

18) Patrimoine : Mise à disposition des salles communales aux associations : Modification de la convention type.

 

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Déliberations

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