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Le prochain conseil

Se tiendra le Mardi 22 juin 2021 à partir de 19h00

Réfectoire de l’école Jean Moulin - Primaire

L’ordre du jour de cette séance sera le suivant :

❖ Approbation du procès-verbal de la séance du 14 avril 2021 ;

❖ Compte rendu des décisions prises par le maire en vertu de l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales ;

❖ Administration générale

Rapport n°1 : Renouvellement de la convention « protection des données personnelles » auprès du centre de gestion ;

Rapport n°2 : Pacte de gouvernance du Grand Cahors et des communes membres ;

Rapport n°3 : SIFA : nouveaux statuts

Rapport n°4 : Création d’un nouveau poste de conseiller délégué ;

Rapport n°5 : Modification du taux des indemnités du Maire des adjoints et des conseillers municipaux délégués ;

Rapport n°6 : Adhésion au groupement de commande pour un marché de fourniture d’électricité et de gaz naturel sur la période 2022-2024 ;

❖ Finance et Patrimoine

Rapport n°7 : Compte administratif 2020 : budget principal ;

Rapport n°8 : Compte administratif 2020 : budgets annexes (eaux, assainissement, lotissement et énergie) ;

Rapport n°9 : Affaires scolaires et périscolaires : Montant de la contribution aux charges de fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires publiques de Pradines pour l’année scolaire 2020-2021 ;

Rapport n°10 : Achat de la dernière parcelle du lotissement Pillat sur le budget principal ;

Rapport n°11 : Autorisation au Maire de procéder à l’aliénation d’une partie d’une propriété communale dépendant du patrimoine privé de la commune ;

Rapport n°12 : Répartition de l’enveloppe budgétaire dédiée aux associations pour l’exercice 2021 ;

❖ Travaux et Urbanisme

Rapport n°13 : Actualisation du plan de financement de la rénovation énergétique du groupe scolaire Daniel Roques ;

❖ Ressources humaines

Rapport n°14 : Création de trois emplois dans le cadre du dispositif parcours emploi compétences (PEC)

Rapport n°15 : Création d’un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d’activité à temps complet

❖ Informations diverses

 

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