Délibérations du Conseil Municipal année 2016

 

Délibérations du Conseil du 21 décembre 2016

L’ordre du jour :

1)    Procès-verbal du Conseil Municipal du 24 novembre 2016;
2)    Finances : Budgets 2017 de la commune : Débat d’Orientation Budgétaire;
3)    Finances : Ecole numérique : Demande de subvention à l’Etat au titre de la DETR 2017;
4)    Affaires administratives : Tarifs Publics ;
5)    Ressources Humaines : Création d’un emploi d’adjoint technique territorial;
6)    Ressources Humaines : Création d’un poste d’adjoint d’animation de 1èreclasse ;
7)    Budget assainissement : Vote des tarifs pour l’année 2017;
8)    Budget de l’eau : Vote des tarifs pour l’année 2017;
9)    Finances : Travaux: Restructuration du groupe scolaire Jean Moulin: Mises aux normes de sécurité : Amélioration de la performance énergétique : Réhabilitation thermique et réfection de la toiture : Validation des études au stade Avant-Projet Définitif (APD) ;
10)    Finances : Travaux : Salle Festive et culturelle : Demande de subvention à l’Etat sur la réserve Ministérielle  pour  Travaux Divers d’Intérêt Local (TDIL);
11)    Finances : Voirie Travaux : Aménagement de la traversée de Pradines Pissobi- Avenue Charles Pillat : Demande de subvention à l’Etat sur la réserve Ministérielle pour la Réalisation de Travaux Divers d’Intérêt Local (TDIL);
12)    Affaires administratives : Demande de l’enseigne Leclerc pour l’ouverture exceptionnelle de son magasin les dimanches 03, 10, 17 et 24 décembre 2017 ;
13)    Finances : Budget Assainissement : Décision modificative N°4 ;
14)    Finances : Budget Principal : Décision modificative N°3.

 

Débat d’orientation budgétaire pour 2017

 

 

 

Délibérations du mercredi 05 octobre 2016

L’ordre du jour de cette séance :

1)  Procès-verbal du Conseil Municipal du 01 septembre 2016;
2)  Affaires  administratives:  Cimetières :  Procédure  de  reprise  des
concessions en état d’abandon;
3)  Finances:  Travaux:  Bâtiments  publics:  Demande  de  subvention  auprès
du Département du Lot au titre de la sauvegarde du patrimoine remarquable:
Fonds pour la restauration de l’architecture traditionnelle dit «Fonds Denieul»;
4)  Finances: Budget assainissement Décision modificative n° 2 ;
5)  Affaires  administratives:  Prise  de  compétence  de  l’Agence  Postale
Communale;
6)  Affaires  administratives:  Transfert  de  compétence  de  l’Agence  Postale
communale au CCAS;
7)  Travaux: Réseau de bornes de chargement électrique pour les véhicules
privés: Transfert de compétence;
8)  Travaux: Réseau de bornes de chargement électrique pour les véhicules
privés: Création d’une infrastructure de recharge pour véhicules électriques;
9)  Patrimoine:  Aliénation  d’une  parcelle;  Autorisation  au  Maire  de
procéder  à  la  cession  d’un  bien  privé  de  la  commune  au  bénéfice  de  Télé
Diffusion de France (TDF) ;
10)  Budget  lotissement:  Réfaction  du  prix  de  vente  au  m²  des  parcelles
disponibles: Autorisation au Maire de vendre les lots;
11)  Travaux: Rénovation et modernisation du parc d’éclairage public de la
commune  :  Maîtrise  d’ouvrage  déléguée  à  la  Fédération  Départementale
d’Energie du Lot;

 

Délibérations du jeudi 01 septembre 2016

L’ordre du jour de cette séance :

1)Procès-verbaux du Conseil Municipal des 13 avril, 10 mai et 06 juillet 2016 ;

2)Budget : Finances : Autorisation de souscrire une ligne de trésorerie auprès d’un établissement bancaire ;

3)Finances : Décision modificative n°1 Budget Principal ; Récupération d’indu ; Dossier FEDER n°43248 ;

4)Patrimoine: Urbanisme ; Emplacement réservé ; Acquisition d’une parcelle prévue pour la sécurisation de la RD8 secteur côte du Pape-Allée des Rimades ;

5)Finances : Budget assainissement Décision modificative n° 2

6)Ressources Humaines : Adhésion au service remplacement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Lot.

 

Délibérations du mercredi 16 juillet

 L’ordre du jour de cette séance était :

1)Procès-verbaux du Conseil Municipal des 17 mars et 06 avril 19 2016 ;
2)Finances : Affaires scolaires et périscolaires : Mise en place du montant de la contribution aux charges de fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires publiques de Pradines ;
3)Finances : Tarification des prestations périscolaires des écoles (ALAE et TAP) (Temps d’Activités Périscolaires) de la commune pour l’année scolaire 2016-2017;
4)Finances : Budget principal : Subvention aux associations : Remboursement d’une subvention par le Comité d’animation de Pradines;
5)Finances : Budget principal : Subvention exceptionnelle au club de football PSV d’Olt;
6)Finances : Budget Assainissement: Décision Modificative n°1;
7)Budget : Finances : Autorisation de souscrire une ligne de trésorerie auprès d’un établissement bancaire;
8)CCAS : Démission d’un conseiller municipal de son poste d’administrateur du Centre Communal d’Action Sociale de la commune : Election d’un nouveau représentant du conseil municipal;
9)Travaux : Voirie : Intercommunalité : Validation d’une convention de maitrise d’œuvre unique pour la réfection des revêtements routiers du lotissement de la Chataigneraie;
10)Finances : Travaux: Restructuration du groupe scolaire Jean Moulin: Mise aux normes de sécurité : Amélioration de la performance énergétique : Réhabilitation thermique et réfection de la toiture : Demande de subvention à la Région au titre du FEDER et des mesures d’économies d’energie ;
11)Affaires scolaires et périscolaires : Modification du règlement intérieur du service de restauration scolaire et du règlement de l’ALAE;
12)Service de L’eau : Rapport annuel sur la qualité de l’Eau ;
13)Service de l’Assainissement : Rapport annuel sur la qualité de l’Assainissement

14)Finances : Travaux : Demande de subvention auprès du PETR Grand Quercy au titre de la rénovation et la mise en conformité de l’éclairage public.

 

Délibérations du 10 mai 2016


Ordre du jour :
1)    Procès-verbaux du Conseil Municipal du 16 décembre 2015, des 19 janvier et 11 février 2016 ;
2)    Patrimoine : Travaux : Salle Festive et Culturelle : Validation du choix du Jury du Concours d’architecte : Attribution du Marché ;
3)    Finances : Budget : Répartition des subventions aux associations ;
4)    Patrimoine : Vente d’une parcelle de terrain appartenant à la commune : Augmentation du prix de vente
5)    Finances : Espaces verts : Demande d’une subvention à l’agence de l’eau Adour-Garonne pour le financement de l’acquisition de matériels alternatifs aux produits chimiques et répondant à la norme « 0 Phyto » conforme à l’agenda 21 de la commune;
6)    Ressources Humaines: Budget Principal : Création d’un poste de Rédacteur ;
7)    Ressources Humaines: Budget Principal Création: d’un poste Adjoint du Patrimoine Principal de 2ème classe ;
8)    Ressources Humaines: Budget Principal : Création d’un poste d’animateur multimédia dans le cadre d’emploi des Adjoints Territoriaux d’Animation, temps non complet (26 heures hebdomadaires).
9)    Sécurité : convention « voisins vigilants ».
10)    Budget de l’eau: Décision modificative n°1 : Rectification d’une erreur d’équilibre budgétaire.

 

Délibérations du 06 avril 2016

Ordre du jour:

1)Procès-verbal de la séance précédente;
Aucun procès-verbal n’étant rédigé le prochain conseil validera les documents des conseils précédents (décembre 2015, janvier février et mars 2016).
2)Intercommunalité :
 2.1)Transfert au Grand Cahors par ses communes membres de la compétence facultative « contribution obligatoire au financement du Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) »
 2.2)Adoption du rapport provisoire de la commission d’évaluation des Transferts de Charges (CLETC)
3) Budget : Budget Principal : Vote des taux d’imposition : Présentation et vote du Budget Primitif 2015.
 3.1) Détermination des taux d’imposition pour 2015.
 3.2) Vote du budget Primitif du Budget Principal de la Commune
4) Budget : Budget de l’Assainissement : Présentation et vote du Budget Primitif.
5) Budget : Budget du service des Eaux : Présentation et vote du Budget Primitif.
6) Budget lotissement : Vote du budget primitif.
7).Budget : Finances : Autorisation de souscrire une ligne de trésorerie auprès d’un établissement bancaire ;
8) Budget : Finances : Autorisation de versement d’une subvention d’équilibre au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) ;
9) Budget : Finances : Autorisation de versement d’une subvention d’équilibre au budget «  Caisse des écoles de la commune ».
10) Budget : Finances : Autorisation de versement d’une subvention au Budget de l’Assainissement ;
11) Intercommunalité : Urbanisme : Création d'une commission en charge du suivi de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (P.L.U.I) du Grand Cahors- Désignation des membres ;
12) Caisse des Ecoles : Election de 2 membres au conseil d’administration ;

 

Délibérations du 13 avril 2016

Ordre du jour :

1)Finances : Voirie Travaux : Aménagement de la traversée de Pradines : Demande de subvention à la Préfecture de Région Languedoc-Roussillon-Midi Pyrénées au titre de la dotation de soutien à l’investissement des communes et de leurs groupements à fiscalité propre.
2)Finances : Travaux : Aménagement : Création d’une salle de spectacles et des festivités à Pradines : Demande de subvention à la Préfecture de Région Languedoc-Roussillon-Midi Pyrénées au titre de la dotation de soutien à l’investissement des communes et de leurs groupements à fiscalité propre.
3)Finances : Travaux : Renouvellement de l’éclairage public traditionnel vétuste en réseau d’éclairage durable et économe: Demande de subvention à la Préfecture de Région Languedoc-Roussillon-Midi Pyrénées au titre de la dotation de soutien à l’investissement des communes et de leurs groupements à fiscalité propre
4)Finances : Travaux: Restructuration du groupe scolaire Jean Moulin: Mises aux normes de sécurité ; Amélioration de la performance énergétique ; Réhabilitation thermique et réfection de la toiture ; Demande de subvention à la Préfecture de Région Languedoc-Roussillon-Midi Pyrénées au titre de la dotation de soutien à l’investissement des communes et de leurs groupements à fiscalité propre.

 

Conseil du 17 mars 2016

Ordre du jour:

1) Procès-verbal de la séance précédente;
2) Finances Comptes de gestion;
3) Finances : Comptes Administratifs 2015
4) Finances : Affectations des résultats
5) Travaux : Dissimulation des réseaux électriques, d’éclairage public et de France Télécom : Convention d’effacement du réseau aérien de télécommunications et ajustement de la participation de la commune ;
6) Budget de l’AEP : Protection du captage du bourg : Phase administrative de l’enquête publique : Demande de subvention à l’agence de bassin Adour-Garonne ;
7) Budget de l’AEP : Protection du captage du bourg : Phase administrative de l’enquête publique : Demande de subvention au Conseil Départemental;
8) Travaux : Protection incendie : Demande de subvention à l’Union Européenne au titre du FEADER cofinancé par l’Etat (soutien aux investissements forestiers en matière de protection et de prévention de la forêt contre les incendies.) pour la mise en œuvre de 4 citernes à eau.
9) Budget AEP : Réseau de 2ème génération : Prise en charge des frais téléphonique : Autorisation au Maire de signer la convention proposé par le syndicat ;
10) Finances Budget principal : Travaux d’investissements : Projet de salle festive : Rémunération des candidats retenus pour participer au concours d’architecte ; Correction d’une erreur de plume.
11) Caisse des écoles : Retrait de la délibération n°13 du 16 décembre 2016

 

Conseil du 11 février 2016

Ordre du jour:

1) Finances : Budget principal : Autorisation de versement d'une subvention d'équilibre au budget du Centre Communal d'Action Social (CCAS) ;

2) Finances : Budget principal : Autorisation de versement d'une subvention d'équilibre au budget de la caisse des écoles ;

3) Travaux: Aménagement Traversée de Pradines : Avenant à la convention d'ingénierie ville de Padines SDAIL du Lot

4) Travaux: Aménagement Traversée de Pradines : 1er Avenant au Marché de Maîtrise d'œuvre

 

 

 

Conseil du 19 janvier 2016

Ordre du jour:

1) Finances : Budget principal Ex 2015 Décision Modificative N°6;

2) Finances : Budget Eau Ex 2015 Décision Modificative N°2;

3) Finances : Budget Assainissement Ex 2015 Décision Modificative N°6;