Délibérations du Conseil Municipal année 2015

Délibérations du conseil du 16 décembre 2015

Ordre du jour:

1)  Procès-verbal du Conseil Municipal du 18 novembre 2015 ;
2)  Patrimoine : Autorisation au Maire de procéder à la vente de 2 parcelles ;
3)  Finances : Débat d’Orientation Budgétaire pour l’exercice 2016 ;
4)  Affaires administratives : Tarifs Publics ;
5)  Ressources  Humaines :  Budget  Principal  2016 :  Création  d’un  emploi d’avenir;
6)  Ressources Humaines : Budget Principal: Création d’un poste d’Adjoint au patrimoine;
7)  Ressources  Humaines :  Budget  Principal:  Suppression  d’un  poste d’Assistant de conservation du patrimoine principal de 1 ère classe;
8)  Budget assainissement : Vote des tarifs pour l’année 2016;
9)  Budget de l’eau : Vote des tarifs pour l’année 2016;
10)  Travaux : Salle festive opération 988 : Indemnisation d’un membre du jury désigné par Monsieur le Maire ;
11)  Finances : Travaux: Restructuration du groupe scolaire Jean Moulin: Mises aux  normes  de  sécurité :  Amélioration  de  la  performance  énergétique :
Réhabilitation thermique et réfection de la toiture : Demande de subvention à la Région au titre du FEDER et des mesures d’économies d’energie ;
12)  Travaux : Aménagement de la traversée de Pradines : Avenant à la mission de maîtrise d’œuvre;
13)  Finances : Caisse des écoles: Suppression de la caisse des écoles et décision de principe pour l’affectation des résultats au Budget Principal;
14)  Affaires  administratives :  Gestion  et  Police  des  Cimetières :  Demande  de rétrocession d’une concession au cimetière de l’église Saint Martial ;
15)  Finances : Budget Principal : Décision modificative n°5;
16)  Finances : Budget Assainissement : Décision modificative n°4 ;
17)  Voirie :  Patrimoine  communal :  Intégration  d’une  parcelle  au  domaine public;
18)  Travaux :  Adhésion  au  Conseil  d’Architecture,  d’Urbanisme  et  de l’Environnement (CAUE);
19)  Finances : Caisse des écoles: Indemnité du Receveur public.

 

 

Délibération du 18 novembre 2015

Ordre du jour:

1)    Procès-verbal du Conseil Municipal du 01 octobre 2015 ;
2)    Agenda 21 : Opération SYDED commune « 0 déchet » ;
3)    Finances : Budget principal Décision modificative n°4 ;
4)    Intercommunalité : Rapport provisoire de la Commission Locale d’Evaluation des Transfert de Charges (CLECT) ;
5)    Affaires administratives : Demande de l’enseigne Leclerc pour l’ouverture dominicale de son magasin le 18 décembre 2016 ;
6)    Finances : Ecole numérique : Demande de subvention à l’Etat au titre de la DETR ;
7)    Affaires périscolaires: Budget principal et Caisse des écoles: Mise en place d’une procédure et d’un système de « carte plus » pour l’inscription, le paiement, le suivi des prestations ALAE et cantine ;
8)    Budget principal et caisse des écoles: Affaires périscolaires: Mise en place d’une procédure et d’un système de « carte plus » pour l’inscription, le paiement, le suivi des prestations ALAE et cantine : Demande de subvention à la Caisse d’Allocations Familiales du Lot ;
9)    Patrimoine : Autorisation au Maire de procéder à la vente de 2 parcelles ;
10)    Travaux : Salle festive : Vacation des membres du jury désignés par le Maire pour le concours d’architecte ;
11)    Travaux : Schéma Directeur d’assainissement et de gestion des eaux pluviales des communes de Cahors et de Pradines : Avenant n°1 à la convention d’origine ;
12)    Patrimoine : Déclassement d’une partie du domaine public pour son reclassement dans le domaine privé de la commune en vue de son échange ;
13)    Travaux : Lancement d’une procédure de réalisation des réseaux pluvial et d’assainissement secteur camp de Bouyssou ;
14)    Finances : Budget principal et budget assainissement : Demande de subvention pour l’opération « Camp de Bouyssou » au Sénateur Requier ;
15)    Finances : Budget principal et budget assainissement : Demande de subvention pour l’opération « Camp de Bouyssou » à l’agence Adour Garonne ;
16)    Budget de L’eau : Décision Modificative N°1 ;
17)    Budget de l’assainissement : Décision modificative N°3 ;
18)    Finances : Caisse des Ecoles : Admissions en non-valeur ;
19)    Finances : Service de l’eau : Admissions en non-valeur ;
20)    Finances : Service de l’Assainissement : Admissions en non-valeur ;
21)    Finances : Budget principal : Indemnité du Receveur public ;
22)    Finances : Ecole numérique : Demande de subvention à la Caisse d’Allocations Familiales du LOT;
23)    Finances : Voirie Travaux : Aménagement de la traversé de Pradines Pissobi- Avenue Charles Pillat : Demande de subvention à l’Etat au titre de la DETR.
24)    Finances : Voirie Travaux : Aménagement de la traversé de Pradines Pissobi-Avenue Charles Pillat : Demande de subvention au Conseil Départemental au titre du FAIE :
25)    Finances : Travaux: Restructuration du groupe scolaire Jean Moulin: Mises aux normes de sécurité : Amélioration de la performance énergétique : Réhabilitation thermique et réfection de la toiture :
26)    Intercommunalité : Projet de schéma départemental de coopération intercommunal de l’Etat.
27)    Finances: Budget : Subvention exceptionnelle à l’association AVEC-Pradines.

 

Délibération du 01 octobre 2015

L’ordre du jour de cette séance était :
 
1) Procès-verbal des séances du 11 juin et du 09 juillet 2015;
2) Finances : Budget : Décision Modificative n°3 : Section investissement : Modification du Plan Pluriannuel d’investissement ;
3) Finances : Travaux d’investissement : Projet de la salle Festive : Rémunération des candidats retenus pour participer au concours d’Architecte;
4) Affaires Administratives : Modification de l’implantation du Marché de plein vent ;
5) Urbanisme : Contentieux : Autorisation à donner au Maire de passer un acte transactionnel ;
6) Affaires administratives : Gestion et Police des Cimetières : Demande de rétrocession d’une concession au cimetière de l’église Saint Martial ;
7) Voirie : Travaux : Enfouissement des réseaux avec gaines anticipées : Place de l’Europe : Autorisation au Maire de solliciter la Fédération Départementale d’Energies du Lot (FDEL) pour un financement des travaux opération 34998ER ;
8) Intercommunalité : Urbanisme : Transfert de compétence PLU ;
9) Affaires administratives: Culture : Signature d’une convention avec l’Artothèque Départementale du Lot ;
10) Voirie : Travaux : Enfouissement des réseaux : Rénovation RD8: Autorisation au Maire de solliciter la Fédération Départementale d’Energies du Lot (FDEL) pour un financement des travaux de dissimulation des réseaux électriques aériens

 

Conseil du 09 juillet 2015

l’ordre du jour :

1) Procès-verbal de la séance du 08 avril 2015 ;

2) Finances : Tarification des prestations périscolaires des écoles (ALAE et TAP)

(Temps d’Activités Périscolaires) de la commune pour l’année scolaire 2015-2016 ;

3) Finances : Subvention exceptionnelle à l’association AVEC pour la manifestation Prad’in Live ; 

4) Finances : Budget principal : Décision Modificative n°2 ;

5) Finances : Budget assainissement : Décision Modificative n°2 ;

6) Affaires administratives : Enquête publique : Communes de Mercuès et Espère : Centre de transit de déchets de la société PAPREC SUD OUEST.

 

Délibération du 11 juin 2015

Ordre du jour:

1)      Procès-verbal de la séance du 22décembre 2014 et du 3 mars 2015

2)      Finances : Suppression de la régie de recettes pour la cyber-base

3)      Ressources Humaines: Création poste directeur ALAE contractuel temps incomplet annualisé.

4)      Travaux : Désignation des représentants de la commission d’appel d’offre et du jury de concours;

5)      Finances : Budget de l’Eau : Détermination des durées d’amortissement des biens amortissables ;

6)      Finances : Budget de l’Assainissement : Détermination des durées d’amortissement des biens amortissables ;

7)      Finances : Budget Caisse des écoles : Délibération modificative n°1 ;

8)      Finances : Budget de l’Assainissement : Délibération modificative n°1 ;

9)      Travaux : Réseau de bornes de chargement électrique pour les véhicules privés : Modification de la compétence de la Fédération Départementale  d’électrification du Lot ;

10)  Finances : Budget : Répartition des subventions aux associations ;

11)  Intercommunalité : Transfert de la compétence Aménagement du réseau numérique à la Communauté d’Agglomération du Grand Cahors ;

12)  Finances : Budget principal : Modification du tableau des durées d’amortissement des biens amortissables ;

13)  Finances : Budget principal : Délibération modificative n°1

14)  Voirie : Règlementation Marché de plein vent : Pérennisation du Marché de plein vent ;

15)  Finances : Autorisation de poursuite donnée au Trésorier Principal ;

16)  Finances ; Autorisation au groupement de commandes initié par le Syndicat Intercommunal d'Énergies du Département de l'Aveyron (SIEDA), le Syndicat Départemental d’Energies du cantal (SDEC), La Fédération Départementale D’Electrification et d’Energies de la Corrèze (FDEE 19), Le Syndicat Départemental D’Energies Du Gers (SDEG), la Fédération Départementale d’Energies du Lot (FDEL), le Syndicat Départemental d’Electrification et d’Equipement de la Lozère (SDEE) et le Syndicat Départemental d’Energies du Tarn (SDET) pour l’achat de gaz naturel et/ou d’électricité et de services en matière d’efficacité énergique.

17)  Finances : Travaux : Dissimulation des réseaux, électriques, France Télécom et d’éclairage public aériens Secteur Salapissou; Approbation du projet et son financement ;

18) Service de L’eau : Rapport annuel sur la qualité de l’Eau 

19) Service de l’Assainissement : Rapport annuel sur la qualité de l’Assainissement

20)  Travaux : Urbanisme : Autorisation au Maire de déposer le permis de construire du Projet de restructuration du groupe scolaire Jean Moulin ;

21)  Finances : Projet de restructuration du groupe scolaire Jean Moulin : phase opérationnelle ; Paiement d’une indemnité aux candidats et autorisation de signer le contrat avec le maître d’œuvre retenu;

22)  Budget assainissement : Finances : Création d’un emploi avenir à durée déterminée

23)  Voirie communale : Adhésion au Syndicat Départemental d’Aménagement et d’Ingénierie du Lot (SDAIL) : Démission du maire représentant la commune et nomination de son remplaçant ainsi que son suppléant ;

24)  Patrimoine : Acquisition d’une parcelle de terrain : Camp de Dablanc ; cadastrée AC218 ;

25)              Patrimoine : Acquisition de deux parcelles cadastrées AT 41 et 43 ;

26)  Patrimoine : Acquisition d’une parcelle cadastrées AN 107;

27)  Patrimoine : désaffectation et déclassement de deux parties du domaine public pour leur reclassement dans le domaine privé de la commune en vue de leur aliénation – modification de la délibération n°13 du 18 décembre 2014 ;

28)  Affaires Administratives : Nouvelle tarification de mise à disposition des salles communales.

29)   Finances : Intercommunalité : Répartition du Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC)

30)  Affaires administratives : Plan communal de Sauvegarde (PCS) ; Information du Maire.

31)  Affaires sociales : Projet de contrat  de Ville du Grand Cahors ;

Travaux : Eclairage public : Inventaire et diagnostic des matériels et installations d’éclairage publics.

 

Délibération du 8 avril 2015

l’ordre du jour :

1) Procès-verbal de la séance du 22 décembre 2014;

2) Budget : Budget Principal : Vote des taux d’imposition : Présentation et vote du Budget Primitif 2013.

1-1) Détermination des taux d’imposition pour 2013.

1-2) Vote du budget Primitif du Budget Principal de la Commune

3) Budget : Budget de l’Assainissement : Présentation et vote du Budget Primitif. Vote des tarifs de l’assainissement.

4) Budget : Budget du service des Eaux : Présentation et vote du Budget Primitif.

5) Budget : Caisse des Ecoles : Présentation et vote du Budget Primitif.

6) Budget lotissement : Vote du budget primitif.

7).Budget : Finances : Autorisation de souscrire une ligne de trésorerie auprès d’un établissement bancaire ;

8) Budget : Finances : Autorisation de versement d’une subvention d’équilibre au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) ;

9) Budget : Finances : Autorisation de versement d’une subvention d’équilibre au budget «  Caisse des écoles de la commune ».

10) Budget : Finances : Autorisation de versement d’une subvention exceptionnelle d’investissement au Budget de l’Assainissement ;

11) Voirie communale : Convention d’intervention du Syndicat d’Aménagement et d’Ingénierie du Lot ;

12) Travaux : Patrimoine : Création d’une salle festive et culturelle : Lancement de la procédure de concours de maitrise d’œuvre ;

13) Travaux : Patrimoine : Création d’une salle festive et culturelle : Constitution d’un jury de concours ;

14) Finances : Budget : Subvention exceptionnelle : Chambre des métiers et de l’artisanat pour le contingent d’apprentis Pradinois ;

15) Travaux : Extension de réseaux : Pose de fourreaux de télécommunications conjointement avec ERDF.

 

 

Délibération du 03 mars 2015

Ordre du jour:

1) Procès-verbal de la séance précédente;

2) Finances : Comptes Administratifs 2014

2)-1 Budget : Compte administratif 2014 du Maire pour Budget Principal;

2)-2 Budget : Compte administratif 2014 du Maire Service de l’Eau;

2)-3 Budget : Compte administratif 2014 du Maire Budget de l’Assainissement;

2)-4 Budget : Compte administratif 2014 du Maire  Caisse des écoles;

2)-5 Budget : Compte administratif 2014 du Maire Budget Lotissement

3) Finances Comptes de gestion;

3)-1 Budget : Compte de gestion 2014 du Trésorier pour le Budget Principal;

3)-2 Budget : Compte de gestion 2014 du Trésorier pour le Service  de l’Eau;

3)-3 Budget : Compte de gestion 2014 du Trésorier pour le Budget de l’Assainissement;

3)-4 Budget : Compte de gestion 2014 du Trésorier pour la Caisse des écoles ;

3)-5 Budget : Compte de gestion 2014 du Trésorier pour le Budget Lotissement

4) Finances : Affectations des résultats

4)-1 Budget : Affectation des résultats du CA 2014 du Budget Principal ;

4)-2 Budget : Affectation des résultats du CA 2014 du service de l’Eau ;

4)-3 Budget : Affectation des résultats du CA 2014 du Budget de l’Assainissement ;

4)-4 Budget : Affectation des résultats du CA 2014 de la Caisse des écoles ;

4)-5 Budget : Affectation des résultats du CA 2014 du Budget Lotissement

5) Affaires administratives : ALSH/ALAE  Règlement intérieur ;

6) Affaires administratives : ALSH/ALAE ; Convention de mise à disposition d’un agent 

7) Ressources Humaines : Création d’un poste Agent Spécialisé Principal des Ecoles Maternelles de 2ème classe.

8) Ressources Humaines : Création d’un poste d’Agent de Maîtrise

9) Ressources Humaines : Création d’un poste Adjoint Technique Principal de 2° classe

10) Caisse des écoles : Finances : Nouvelle tarification des repas ;

11) Finances : Demande de subvention auprès de l’Etat : Travaux de restructuration de l’école Jean Moulin ;

12) Finances : Demande de subvention auprès du Département : Travaux de restructuration de l’école Jean Moulin ;

13) Patrimoine : Affaires foncières : Acquisition de la parcelle AD 30 ;

14) Patrimoine : Affaires foncières : Acquisition de la parcelle AS 222 (anciennement numérotée AS 184).

 

 

Délibération du Mercredi 07 janvier

L’ordre du jour :

Débat d’orientation budgétaire 2015 pour la ville de Pradines

 

 

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