Délibérations 2014

 

Conseil du 22 décembre 2014

L’ordre du jour de cette séance fut une question unique :

1 ) Affaires scolaires et Périscolaires ; Autorisation au maire de signer une convention de principe avec la CAF du Lot pour le financement du dispositif périscolaire sous forme ALSH (Accueil de Loisirs Sans Hébergement)

 

 

Conseil du 18 décembre 2014
L’ordre du jour:
1) Procès-verbal de la séance précédente;
2) Finances : Débat d’Orientation Budgétaire 2015 (DOB) ;
3) Finances : Tarifs publics pour l’année 2015 ;
4)  Ressources Humaines Convention de groupement de commandes Communauté d'Agglomération du Grand Cahors. - Formation CACES-
5) Finances : Budget de l’Assainissement : Tarif de l’assainissement pour l’année 2015 ;
6) Finances : Budget de l’Assainissement : décision modificative n° 4
7) Finances : Budget Principal : décision modificative n° 4
8) Finances : Budget de l’eau : Tarif de l’eau pour l’année 2015 ;
9) Finances : Budget de l’eau : Décision modificative n°4
10) Finances : Caisse des écoles : Demande admission en non valeurs ;
11) Finances : Caisse des écoles : Décision modificative n° 1
12) Finances : Commission Communale des Impôts Directs (CCID);
13) Patrimoine : Déclassement de deux parties du domaine public, pour leur reclassement dans le domaine privé de la commune en vue de leur aliénation : Décision de principe de lancement de l’enquête publique ;
14) Voirie communale : Transfert de voiries privées dans le domaine public communal routier ;
15) Environnement : Désignation d’un référent « Environnement » de la commune auprès du SYDED du Lot ;

 

 

Délibération du 25 septembre 2014

l’ordre du jour de la séance :
1) Procès-verbal de la séance précédente ;
2) Intercommunalité : Modification des statuts du Syndicat Intercommunal de Protection Animale (SIPA) - Adhésion au nouveau syndicat de communes - Désignation des représentants au sein du Comité syndical ;
3) Finances : Budget : Indemnité de Conseil du Receveur Municipal ;
4) Finances : Budget : Travaux en régie ;
5) Finances : Budget : Subvention exceptionnelle : Chambre des métiers et de l’artisanat pour le contingent d’apprentis Pradinois ;
6) Finances : Budget Principal: Décision modificative n°2;
7) Finances : Budget Principal : Convention pour la prise en charge d’une participation financière pour la mise en oeuvre d’un réseau public d’éclairage collectif ;
8) Finances Budget Principal : Convention pour la prise en charge d’une participation relative à la mise en oeuvre des réseaux de fluides d’un lotissement social quartier Camp de Dablanc ;
9) Finances : Budget de l’EAU : Convention pour la prise en charge d’une participation relative à la mise en oeuvre d’une alimentation réseau AEP destinée à distribuer le quartier Camp de Dablanc ;
10) Voirie : Règlementation : Prorogation du Marché de plein vent
11) Patrimoine : Espace dédié au Public : Jeu de boules des escales : Convention d’utilisation ;
12) Service assainissement : Rapport annuel sur l’assainissement;
13) Service de l’Eau: Rapport annuel sur l’Eau;

 

 

Délibération du 27 aout 2014

l’ordre du jour de la séance :
1) Procès-verbal de la séance précédente ;
2) Affaires scolaires et périscolaires : Modification du règlement intérieur du service de restauration ;
3) Affaires scolaires et périscolaires : Modification du règlement intérieur du service des garderies périscolaires ;
4) Affaires scolaires et périscolaires : Mise en oeuvre d’un transport périscolaire ;
5) Affaires scolaires et périscolaires : Mise en place du montant de la contribution aux charges de fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires publiques de Pradines ;
6) Budget : Taxe sur la consommation finale d’électricité.

 

 

Délibération du 19 juin 2014

Ordre du jour:

1) Procès-verbal du Conseil Municipal du 17 avril 2014
2) Finances : Election des membres du conseil à la commission d’appel d’offre et d’adjudication ;
3) Affaires administratives : Election des délégués locaux (Elus et Agents) de la commune auprès du Comité National d’Action Sociale (CNAS) pour le mandat 2014 à 2020
4) Finances : Commission Communale des Impôts Directs (CCID) : Proposition d’une liste de commissaires ;
5) Affaires administratives : Election du représentant de la commune et de son suppléant au SYDED Collège d’Eau Potable.
6) Affaires Administratives : Election du correspondant défense de la commune ;
7) Affaires administratives : Composition des commissions communales Qualité et Cadre de Vie et Affaires Scolaires et Enfance ;
8) Finances : Vote de la répartition des subventions aux associations Pradinoises ;
9) Finances : Budget principal : Décision modificative n°1 ;
10) Finances : Budget de l’Eau : Décision modificative n°1 ;
11) Finances : Budget de l’Assainissement : Décision modificative n°1 ;
12) Finances : Budget Service assainissement et Budget Principal: Plan de Financement et mutualisation de la réalisation des Schémas Directeurs Communaux d’assainissement et des eaux pluviales : Demandes de subventions auprès de l’agence Adour–Garonne.
13) Finances : Tarifs publics : Suppression de certains tarifs d’accès à la Cyberbase et la médiathèque de Pradines.
14) Voirie communale : Adhésion au Syndicat Départemental d’Aménagement et d’Ingénierie du Lot (SDAIL);
15) Personnel : Création d’un poste d’Adjoint Technique Territorial Principal de 1ère classe.
16).Voirie : Réglementation : Création d’un marché de « Plein vent » ;

 

Délibération du 17 avril 2014

 Ordre du jour:

1) Procès-verbal de la séance précédente ;
2) Budget : Budget Principal : Vote des taux d’imposition : Présentation et vote du Budget Primitif 2013.
2-1) Détermination des taux d’imposition pour 2013.
2-2) Vote du budget Primitif du Budget Principal de la Commune.
3) Budget : Budget de l’Assainissement : Présentation et vote du Budget Primitif. Vote des tarifs de l’assainissement.
4) Budget : Budget du service des Eaux : Présentation et vote du Budget Primitif.
5) Budget : Caisse des Ecoles : Présentation et vote du Budget Primitif.
6) Budget lotissement : Vote du budget primitif.
7).Budget : Finances : Autorisation de souscrire une ligne de trésorerie auprès d’un établissement bancaire ;
8) Affaires administratives : Adoption du règlement intérieur du conseil municipal ;
9) Affaires administratives ; Nomination des membres des commissions permanentes établies par le règlement intérieur
10) Election du représentant de la commune auprès du Syndicat Intercommunal de Protection Animale (SIPA) ;
11) Affaires administratives: Nomination des représentants de la commune au sein du Centre Communal d’Action Sociale ;
12) Affaires administratives : Election du représentant de la commune auprès de la Fédération Départementales de l’électricité (FDEL) ;
13). Affaires administratives : Election du représentant de la commune au sein du Syndicat Intercommunal du Quercy Blanc :
14) Affaires administratives : Délégations de pouvoir du conseil municipal au Maire ou à un adjoint;
15) Affaires administratives : Désignation de 2 conseillers municipaux délégués ;
16) Finances : Vote du taux des indemnités du Maire des adjoints et des conseillers municipaux délégués.

 

 

Délibération du 04 avril 2014

Ordre du jour :

1) Election du Maire ;
2) Choix du nombre d’Adjoints au Maire ;
3) Election des Adjoints au Maire ;

 

 

Délibération du 13 Mars 2014

Ordre du jour:

1) Procès-verbal de la séance précédente ;
2) Urbanisme : Approbation de la modification simplifiée du PLU de Pradines ;
3) Patrimoine : Echange de parcelles : Chemin du Moulin de Labéraudie : Evaluation des domaines ;

 

Délibération du 27 Février 2014

L'ordre du jour :

Compte-rendu des délégations données au Maire par le Conseil Municipal;
1) Procès-verbal de la séance précédente;
2) Finances : Comptes Administratifs 2013
2)-1 Budget : Comptes administratif 2013 du Maire pour Budget Principal;
2)-2 Budget : Compte administratif 2013 du Maire Service de l’Eau;
2)-3 Budget : Compte administratif 2013 du Maire Service de
l’Assainissement;
2)-4 Budget : Compte administratif 2013 du Maire Budget Energie;
2)-5 Budget : Compte administratif 2013 du Maire Caisse des écoles;
2)-6 Budget : Compte administratif 2013 du Maire Budget Lotissement;
3) Finances Comptes de gestion;
3)-1 Budget : Compte de gestion 2013 du Trésorier pour le Budget Principal;
3)-2 Budget : Compte de gestion 2013 du Trésorier pour le service  de l’Eau;
3)-3 Budget : Compte de gestion 2013 du Trésorier pour le Budget de
l’Assainissement;
3)-4 Budget : Compte de gestion 2013 du Trésorier pour le Budget de
l’Energie
3)-5 Budget : Compte de gestion 2013 du Trésorier pour la Caisse des écoles
3)-6 Budget : Compte de gestion 2013 du Trésorier pour le Budget Lotissement

4) Finances : Affectations des résultats
4)-1 Budget : Affectation des résultats du CA 2013 du Budget Principal
4)-2 Budget : Affectation des résultats du CA 2013 du Budget du service de
l’Eau
4)-3 Budget : Affectation des résultats du CA 2013 du Budget de
l’Assainissement ;
4)-4 Budget : Affectation des résultats du CA 2013 du Budget de l’Energie ;
4)-5 Budget : Affectation des résultats du CA 2013 de la Caisse des écoles
4)-6 Budget : Affectation des résultats du CA 2013 du Budget Lotissement
5) Affaires administratives : Cimetière : Modification de la tarification
des concessions des cimetières
6) Patrimoine : Domaine public : Intégration et classement dans le domaine
public.
7) Budget Lotissement : Affaires Administratives : Servitude de passage ;
8) Finances : Budget : Subvention exceptionnelle .

 

Délibération du 05 Février 2014

L'ordre du jour :

1) Procès-verbal de la séance précédente ;2) Finances : Budget : Débat d’Orientation Budgétaire 2014 ;3) Patrimoine : Domaine Privé de la commune : Dénomination d’un espace vert;4) Ressources humaines : Affaires administratives : Création de deux postes d’adjoint Administratif de 1ère classe ;5) Ressources humaines : Affaires administratives : Création d’un poste de technicien principal de 2ème classe;6) Ressources humaines : Affaires administratives : Création d’un poste d’ATSEM de 2ème classe;7) Ressources humaines : Augmentation du taux horaire d’un emploi d’adjoint Technique de 2ème Classe ;8) Finances : Budget : Modification du tableau des durées d’amortissement des biens renouvelables;9) Affaires administratives et Ressources Humaines : Frais de déplacements dans le cadre de l'exécution d'une mission: pour un tiers, pour un agent territorial