Délibérations 2013

 

Délibération du 19 décembre 2013

L'ordre du jour de cette séance :

1) Procès-verbal de la séance précédente
2) Finances : Concours du receveur municipal. Attribution d’indemnité
3) Communication: Relations avec la Région Midi-Pyrénées : Signature d’une convention pour le Service d’information en ligne sur le site internet de la commune
4) Ressources humaines : Affaires administratives : Recensement 2014 :
Création de 7 poste d’agents recenseurs ;
5) Ressources humaines : Affaires administratives : Recensement 2014 :
Création d’un poste d’agent coordonnateur responsable du recensement;
6) Affaires sociales : Avenant au Contrat Enfance et Jeunesse avec la Caisse d’Allocation Familiales ;
7) Caisse des écoles : Vote de la tarification des repas pour l’année 2014 ;
8) Intercommunalité : Montant de la participation communale pour le Syndicat Intercommunal de Protection Animale ;
9) Ressources Humaines : Création d’un emploi « Avenir » ;
10) Finances : Budget Principal : Décision modificative n° 4 ;
11) Finances : Budget Assainissement : Décision modificative n°4 ;
12) Finances : Budget Energie: Suppression du Budget Energie et décision de principe pour l’affectation des résultats au Budget Principal ;
13) Finances : Budget de l’eau : Tarification 2014 ;
14) Finances : Budget de l’Assainissement : Tarification redevance 2014 ;
15) Affaires Culturelles : Demande de subvention à la Région pour l’Edition d’un livre intitulé « Pradines en Images » ;
16) Affaires Culturelles : Demande de subvention au Conseil Général pour l’Edition d’un livre intitulé « Pradines en Images ».

 

Délibération du 27 novembre 2013

Ordre du jour de la séance :1) Procès-verbal de la séance précédente ;
2) Patrimoine ; Vente à la société « Maison Adaptée» d’une servitude toutes canalisations ;
3) Urbanisme ; Projet d’aménagement de la zone « Des Places »; Etude préalable, décision de principe de création de la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) et lancement de la concertation ;
4) Budget assainissement : Projet de convention pour un schéma communal d’assainissement et de pluvial; Décision de principe pour la constitution d’un groupement de commande;
5) Budget lotissement; Autorisation au Maire de vendre les lots ;
6) Budget Energie; Décision Modificative n°3 ;
7) Finances; Tarifs publics pour l’exercice 2014 ;
8) Affaires administratives; Modification des tarifs de concession des cimetières de la commune ;
9) Budget du service de l’Eau; Décision Modificative n° 2 ;
10) Voirie; Convention réglant les modalités de l’entretien des aménagements crées entre les giratoires « Leclerc » et « Pillat » entre le Conseil général et la commune de Pradines ;
11) Voirie ; Demande de subvention auprès du Conseil Général du Lot dans le cadre  des « Dotations au titre des amendes de police » ;
12) Finances : Budget Principal : Décision Modificative n°2 ;
13) Budget de l’eau : Souscription d’une convention pour l’animation du Plan d’Action Territorial de la basse vallée du Lot ;

Délibération du 26 septembre 2013

L'ordre du jour de cette séance :

1) Procès-verbal de la séance précédente ;

2) Budget Energie, Remboursement à l’Etat d’un indu de TVA ; Décision Modificative n°2 ;

3) Budget Energie; Taxe sur la consommation finale d’électricité ;

4) Urbanisme; Taxe d’aménagement ; Confirmation des secteurs et des taux applicables ;

5) Intercommunalité; SIPA ; Modification statutaire ; Transfert de compétence à la Communauté d’Agglomération du Grand Cahors

6) Intercommunalité; Accord sur l’arrêté préfectoral portant projet d’extension de périmètre du Grand Cahors, par adhésion de sept communes de Lot-Célé ;

7) Finances : Budget principal : Décision modificative n°1 ;

8) Finances : Caisse des écoles : Admissions en non valeurs;

9) Service de l’Eau : Rapport annuel sur l’eau ;

10) Service assainissement : Rapport annuel sur l’assainissement ;

11) Budget assainissement : Décision modificativen°1 ;

12) Budget assainissement : Admissions en non valeurs ;

13) Budget De l’eau : Admissions en non valeurs.

 

Délibération du 27 juin 2013

L'ordre du jour :

1) Procès-verbal de la séance précédente ;
2) Budget du service de l’eau: Décision Modificative n°1;
3) Budget Energie; Décision Modificative n°1 ;
4) Budget Lotissement. Vote Budget Primitif ;
5) Finances ; Subventions aux associations ; Vote de la répartition des
subventions aux associations pour l’année 2013 ;
6) Finances ; Demande de subvention auprès du Syndicat Adour Garonne ;
7) Finances ; Demande de subvention : auprès du Conseil Général du Lot pour
l’acquisition de l’ancien cabinet de kinésithérapie (SCI Loïne M Le Ruhn)
8) Urbanisme ; Fiscalité de l’Urbanisme Exonération de Taxe d’Urbanisme pour
les stationnements attachés aux logements sociaux;
9) Urbanisme : Zone des places ; Etude pour la réalisation d’une place
publique au sein de la future Zone d’Aménagement Concertée.
10) Urbanisme : Autorisation donnée au Maire de déposer une demande de
Permis d’aménager pour la réalisation du Lotissement Pillat;
11) Affaires administratives : Modification et adaptation du règlement
relatif au fonctionnement des minibus communaux.
12) Compte rendu des délégations du Maire.
13) Personnel : Création de 1 poste d’adjoint technique de 2ème classe temps
complet et suppression de 1poste temps incomplet à 22 heures hebdomadaires
14) Personnel : Création de 1 poste d’adjoint technique de 2ème classe temps
incomplet 13 heures hebdomadaires.

 

 

Délibération du 23 mai 2013

l’ordre du jour de la séance:

L'ordre du jour de cette séance sera:
1) Procès-verbal de la séance précédente
2) Budget : Affectation des résultats du CA 2012 du Budget de l'?Assainissement
3) Budget : Affectation des résultats du CA 2012 du Budget du Service des Eaux
4) Budget : Affectation des résultats du CA 2012 du Budget de l?'énergie.
5) Finances ; Demande de subvention auprès de Madame Dominique Orliac Députée du Lot ; Bureau de vote- Salle de réunion du Hameau de Flaynac (Ancienne chapelle de Flaynac).
6) Finances ; Demande de subvention auprès du Conseil Général du Lot et de la Région Midi Pyrénées; Bureau de vote- Salle de réunion du Hameau de Flaynac (Ancienne chapelle de Flaynac).
7) Urbanisme ; Approbation du plan local d?urbanisme de la commune de Pradines
8) Urbanisme ; Institution du droit de préemption urbain sur la commune de Pradines au titre du Plan Local d?Urbanisme (PLU)

 

Délibération du 15 avril 2013

l’ordre du jour de la séance:

1) Procès-verbal de la séance précédente ;
2) Budget : Comptes administratifs 2012 du Maire pour :
2-1 Budget Principal ;
2-2 Budget de l’Assainissement ;
2-3 Service des Eaux ;
2-4 Caisse des Ecoles ;
2-5 Budget de l’Energie ;
3) Budget : Comptes de gestion 2012 du Trésorier pour :
3-1 Budget Principal ;
3-2 Budget de l’Assainissement ;
3-3 Budget du service des Eaux;
3-4 Caisse des Ecoles ;
3-5 Budget de l’Energie.
4) Budget : Affectation des résultats du CA 2012 du Budget Principal ;
5) Budget : Affectation des résultats du CA 2012 du Budget de l’Assainissement ;
6) Budget : Affectation des résultats du CA 2012 du Budget du Service des Eaux ;
7) Budget : Affectation des résultats du CA 2012 du Budget de la Caisse des Ecoles ;
8) Budget : Affectation des résultats du CA 2012 du Budget de l’Energie.
9) Budget : Budget Principal : Vote des taux d’imposition : Présentation et vote du Budget Primitif 2013.
9-1) Détermination des taux d’imposition pour 2013.
9-2) Vote du budget Primitif du Budget Principal de la Commune.
10) Budget : Budget de l’Assainissement : Présentation et vote du Budget Primitif. Vote des tarifs de l’assainissement.
11) Budget : Budget du service des Eaux : Présentation et vote du Budget Primitif.
12) Budget : Caisse des Ecoles : Présentation et vote du Budget Primitif.
13) Budget : Budget de l’Energie : Redevance d’exploitation des installations de chauffage et d’éclairage public de la Commune,
Présentation et vote du Budget Primitif.
14) Budget : Finances : Autorisation de souscrire une ligne de trésorerie auprès d’un établissement bancaire ;
15) Budget : Budget lotissement : Correction nomenclature ;
16) Affaires administratives : Nom de rue ; Dénomination du futur carrefour Charles Pillat ; Pouget ; Claux Grands.
17) Intercommunalité : Communauté d’agglomération du Grand Cahors : Nombre et répartition des sièges au Conseil Communautaire du Grand Cahors en 2014 ;
18) Commission permanente : Création de la commission permanente « dénomination des rues ».

 

Délibération du 21 Février 2013

l’ordre du jour de la séance:

1) Procès-verbal de la séance précédente
2) Personnel : création de 3 postes d’Adjoint Technique Territorial Principal de 2ème classe.
3) Personnel : création d’un poste de Technicien principal de 1ère classe.
4) Personnel : création d’un poste d’Assistant de Conservation Principal de 1ère classe.
5) Personnel : Création d’un poste d’Agent Spécialisé Principal des Ecoles Maternelles de 2ème classe.
6) Personnel : Création d’un poste d’Adjoint Technique de 2ème classe.
7) Finances : Subvention exceptionnelle Pradines Animation et Association AVEC
8).Service assainissement : Tarification 2013
9) Patrimoine : Acquisition : Terrain des Parbels appartenant à la SAFER Aveyron, Lot, Tarn (SAFALT);
10) Patrimoine : Urbanisme : Création d’un lotissement ;
11) Finances : Budget : Création d’un budget annexe « Lotissement»