Délibérations 2012

 

Délibération du 20 décembre 2012

l’ordre du jour de la séance:

1) Procès-verbal de la séance précédente ;
2) Débat d’orientation budgétaire 2013 ;
3) Finances : Concours du receveur municipal. Attribution indemnité ;
4) Personnel : Participation à la protection sociale complémentaire dans le cadre d’une procédure de labellisation ;
5) Budget Assainissement 2012 : Décision Modificative n°5;
6) Budget annexe de l’eau : Détermination des tarifs publics de la redevance de l’eau pour 2013;
7) Budget annexe de l’assainissement : Fixation de la redevance STEP Cahors pour l’année 2013 et tarif 2013 de la redevance communale;
8) Budget : Budget principal : Tarifs publics 2013.
9) Budget Principal Décision Modificative n°5
10) Budget du service de l’eau-Décision modificative n°6

 

Délibération du 29 novembre 2012

L’ordre du jour de la séance :

1) Procès-verbal de la séance précédente ;

2) Budget : Budget principal : Tarifs publics 2013 

3) Finances : Mise en place d’un taux de Taxe d’aménagement de 2% pour la part communale de la taxe d’aménagement dans le secteur 1 et maintien du taux de 4% dans le secteur 2 ;

4) Budget : Budget principal : Décision modificative n°5;

5) Finances : Budget Assainissement : Décision Modificative n°4 ;

6) Patrimoine : Urbanisme: Autorisation au Maire de déposer un dossier de déclaration préalable aux fins de division d’une parcelle dépendant du domaine privé de la commune ; 

7) Patrimoine : Voirie : Aliénation d’une parcelle publique déclassée : Réalisation d’une route de substitution.

8) SIPA : Projet d'acquisition de la parcelle A 197 - Combe de Faxilières – 46090 Le Montat.

9) SIPA : Contribution 2013 des communes membres – Fixation du montant

 

 

Délibération du 25 octobre 2012

 

l’ordre du jour de la séance :

1) Procès-verbal de la séance précédente ;

2) Urbanisme : Taxe d’aménagement: Exonération des logements sociaux;

3) Personnel : Création 2 postes d’Adjoint Technique Territorial Principal de 1ère classe

4) Budget : Budget principal : Tarifs publics 2013 ;

5) Patrimoine : Voirie communale : Finances: Transfert de voirie: Réduction de l'attribution de compensation due par la commune à la CAGC

6) Patrimoine : Voirie communale : Acquisition Maurie 

7) Patrimoine : Acquisition d’une parcelle de terrain appartenant à l’indivision Pujol;

8) Désignation de délégués au SYDED du Lot Collège Assainissement/Bois-Energie/Eaux Naturelles/Eaux potable ;

9) Voirie : Réseaux : Dissimulation des réseaux électriques aériens : Opération Flaynac-Salapissou  (segment Bourg-Coual)::

10) Voirie : Réseaux : Dissimulation du réseau France Télécom : Opération Flaynac-Salapissou (segment Bourg-Coual) :

11) Voirie : Réseaux : Dissimulation du réseau d’éclairage public Opération Flaynac-Salapissou (segment Bourg-Coual):

12) Voirie : Réseaux : Pose de fourreaux Electriques : Opération Flaynac-Salapissou (segment Salapissou):

13) Voirie : Réseaux : Pose de fourreaux France Télécom :

Opération Flaynac-Salapissou (segment Salapissou)

 

Délibération du jeudi 04 octobre 2012

ORDRE DU JOUR

1) Procès-verbal de la séance précédente ;
2) Budget principal 2012: Décision modificative n°3;
3) Personnel : Création de 6 postes
4) Intercommunalité : Modification statutaire de la compétence optionnelle « Action sociale et service à la population- Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS) ;
5) Intercommunalité : Extension du périmètre du Grand Cahors : Intégration des communes de Douelle et Valroufié ;
6) Patrimoine : Voirie communale : Déclassement partiel de la route du camp de Bouyssou (quartier des Vignals) et reclassement dans le patrimoine privé de la commune : Demande d’avis du gestionnaire actuel de la voirie communale;
7) Budget annexe de l’Assainissement : Rapport d’activité pour l’année 2011;
8) Budget annexe du service de l’eau : Rapport d’activité pour l’année 2011;
9) Voirie : Restructuration de l’avenue Charles Pillat : Convention de délégation de Maîtrise d’ouvrage;
10) Voirie: Chemin ruraux : Intégration au plan départemental des itinéraires de randonnée (PDIPR);
11) Finances : Nouvelles technologies : Mise en place d’une subvention « Parabole » pour les foyers inéligibles à l’ADSL en situation de « zone blanche
12) Budget de l'eau: Décision modificative n°3
13) Finances: Décision Modificative n°3
Intégration de la nouvelle dotation Etat le FDPIC

 

Délibération du mardi 19 juin 2012
 
l’ordre du jour de la séance :

1) Procès-verbal de la séance précédente ;
2) Budget principal 2012: Admission en non valeur;
3) Budget AEP 2012 : Admission en non valeur
4) Budget AEP 2012 : Décision Modificative N°2
5) Budget Assainissement 2012 : Admission en non valeur;
6) Budget Assainissement 2012 : Décision Modificative N°2 ;
7) Budget Energie: Taxe sur la consommation finale d’électricité;
8) Caisse des Ecoles 2012 : Admission en non valeur;
9) Caisse des Ecoles 2012 : Décision Modificative n°2;
10) Finances : Octroi d’une Subvention de la société Gaz Réseau de France pour l’achat d’un Défibrillateur ;
11) Personnel : Création d’un poste d’Adjoint administratif 2ème classe temps complet
12) Education : Restauration scolaire : Modification du règlement intérieur du restaurant scolaire;
13) Voirie Administrative : Réglementation : Création de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) ;
14) Urbanisme : Procédure de mise en œuvre du Plan Local d’Urbanisme(P.L.U) Délibération tirant le bilan de la concertation;
15) Urbanisme : Procédure de mise en œuvre du Plan Local d’Urbanisme(P.L.U) : Projet de délibération arrêtant le projet de Plan Local d’Urbanisme.

 

 

Délibération du 14 juin 2012

l’ordre du jour de la séance :

1) Subvention : Demande de subvention FEDER auprès de l’Union Européenne pour
« Le désenclavement de la ZAC de Labéraudie par la création d’une voie douce avenue Charles PILLAT » ;

2) Patrimoine : Acquisition foncière : Propriété SCI Loïne (Gérant Patrice Le Rhun)

 

Délibération du Conseil du 23 mai 2012

l’ordre du jour de la séance :

1) Procès-verbal de la séance précédente ;
2) Budget principal: Répartition des subventions de fonctionnement aux associations;
3) Budget principal: Décision modificative n°1 : Section d’investissement ;
4) Budget : Finances : Modification du tarif de mise à disposition du stade Henri Barrau
5) Budget : Finances : Création d’un tarif de mise à disposition du podium ;
6) Budget principal 2012: Association : Demande de subvention exceptionnelle ;
7) Budget Principal 2012 : Annulation et remplacement d’une délibération;
8) Budget AEP 2012 : Décision Modificative n°1 ;
9) Budget Assainissement 2012 : Décision Modificative n°1 ;
10) Budget Energie 2012 : Décision Modificative n°1 ;
11) Caisse des Ecoles 2012 : Décision Modificative n°1 ;
12) Culture : Médiathèque : Révision des tarifs de la Cyber base ;
13) Subvention : Demande de subvention FEDER auprès de l’Union Européenne pour « L’Aménagement de l’Avenue Charles Pillat avec création d’une voie douce liée au désenclavement du quartier de la ZAC d’habitations de Labéraudie » ;
14) Voirie : Programme 2011 de la Communauté d’Agglomération du Grand Cahors pour Pradines: Rue Balavoine : Participation  de la commune ;
15) Voirie : Programme 2012 de la Communauté d’Agglomération du Grand Cahors pour Pradines : Aménagement de sécurité de la Côte du pape tronçon Rond-point Leclerc et Rond-point Station de lavage : Fonds de concours de la commune ;
16) Patrimoine : Acquisition foncière : Propriété SCI Funéralia (Gérant Monsieur Kimmeneau) ;
17) Patrimoine : Voirie : Déclassement d’une partie du Chemin du Moulin de Labéraudie et reclassement dans le domaine privé de la commune. Demande d’avis du gestionnaire actuel de la voirie communale

Délibération du Conseil du 10 avril 2012

Ordre du jour :

1)Procès-verbal de la séance précédente
2)Budget : Comptes administratifs du Maire pour :
2-1 Budget Principal ;
2-2 Budget de l'Assainissement ;
2-3 Service des Eaux ;
2-4 Caisse des Ecoles ;
2-5 Budget de l'Energie ;
3) Budget : Compte de gestion du Trésorier pour :
3-1 Budget Principal ;
3-2 Budget de l'Assainissement ;
3-4 Caisse des Ecoles ;
3-5 Budget de l'Energie.
4) Budget : Affectation des résultats du CA 2011 du Budget Principal ;
5) Budget : Affectation des résultats du CA 2011 du Budget de l'Assainissement
6) Budget : Affectation des résultats du CA 2011 du Budget du Service des Eaux
7) Budget : Affectation des résultats du CA 2011 du Budget de la Caisse des Ecoles ;
8) Budget : Affectation des résultats du CA 2011 du Budget de l'Energie.
9) Budget : Budget Principal : Présentation et vote du Budget Primitif 2012.
10) Détermination des taux d'imposition pour 2012 ;
11) Vote des subventions aux associations pour l'année 2012 ;
12) Budget : Budget de l'Assainissement : Présentation et vote du Budget Primitif. Vote des tarifs de l'assainissement.
13) Budget : Budget du service des Eaux : Présentation et vote du Budget Primitif.
14) Budget : Caisse des Ecoles : Présentation et vote du Budget Primitif.
15) Budget : Budget de l'Energie : Redevance d'exploitation des installations de chauffage et d'éclairage public de la Commune et Présentation et vote du Budget Primitif.
16) Budget : Finances : Réalisation d'un prêt d'un montant de 300.000€ auprès de la Caisse des dépôts et Consignation du type « opération de budget investissement 2012 financements Collectivités Locales » pour le Financement  d'une ou de plusieurs opérations du Programme d'investissement 2012.
17)  Patrimoine : Acquisition foncière : Propriété Calvet-Pujol ;
18) Patrimoine : Acquisition foncière : Propriété SCI Funéralia (gérant Kimmeneau)
19)  Patrimoine : Acquisition foncière : Propriété le Ruhn.
20) Intercommunalité : Syndicat Intercommunal de Protection Animale : Actualisation de la participation communale.
21) Agenda 21 : Approbation du programme d'actions de l'Agenda 21 et dépôt du dossier d'appel à reconnaissance ;
22) Budget : Finances : Répartition des subventions aux associations.
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Délibération du Conseil du 31 janvier 2012

 

Ordre du jour du conseil :

1) Procès-verbal de la séance précédente ;

2) Finances : Débat d'Orientation Budgétaire;

3) Finances : Taxe communale sur la consommation finale d'électricité -

Fixation du taux multiplicateur 2012;

4) Urbanisme prévisionnel : Procédure de Plan Local d'Urbanisme – Vote

du PADD.

5) Intercommunalité : Modification de l'intérêt communautaire de la

compétence « création, aménagement et entretien de voirie d'intérêt communautaire »;

6) Budget annexe de l'eau: Choix du mode de tarification et

détermination des tarifs publics de la redevance de l'eau pour 2012