Délibération 2011

Délibération du conseil du 08 décembre 2011

L'ordre du jour :

1) Procès-verbal de la séance précédente
2) Finances; Budgets annexes de l'Eau et de l'Assainissement ; Gestion des rôles et des encaissements ;
3) Finances- Budget : Mise à jour des opérations d'ordre entre le budget de l'eau et le budget principal suite à la cession d'un véhicule;
4) Finances : Budget de l'Energie ; Décision de principe pour des travaux d'enfouissement de réseaux dans le quartier du Coual ;
5) Finances : Tarifs publics pour l'année 2012 ;
6) Patrimoine; Reclassement d'une parcelle du domaine privé de la commune dans son domaine public ;
7) Intercommunalité: Autorisation à la Communauté de Communes d'adhérer au syndicat mixte SCOT

 

Délibération du 17 novembre 2011

L'ordre du jour etait le suivant :

1) Procès-verbal de la séance précédente ;
2) Intercommunalité: Prise de compétence facultative « Enseignement
supérieur, recherche et vie étudiant » par le Grand Cahors ;
3) Intercommunalité : Constitution d'un syndicat mixte ouvert entre le
Grand Cahors et le Conseil général du Lot pour l'exercice d'une partie de la
compétence enseignement supérieur ;
4) Finances : Instauration de la Taxe d'Aménagement sur l'ensemble du
territoire communal et adoption des exonérations facultatives ;
5) Finances : Fiscalité de l'Urbanisme : Fixation du taux de la Taxe
d'Aménagement et adoption des exonérations facultatives;
6) Ressources humaines: Adhésion au service Médecine Professionnelle du
Centre de gestion FPT du Lot;
7) Ressources humaines : Proposition de vÅ“u. : Appel pour la défense du
droit à la formation professionnelle dans la FPT;
8) Finances : Restauration scolaire : Suppression de la régie de
recettes « cantine scolaire » ;

9) Voirie communale : Réhabilitation de l'avenue Charles PILLAT :
Demande de subvention à la Préfecture du Lot au titre du DETR pour l'année
2012 ;
10) Voirie communale : Réhabilitation de l'avenue Charles PILLAT ;
Demande de subvention au Conseil Général du Lot au titre du FAIE pour
l'année 2011
11) Voirie communale : Réhabilitation de l'avenue Charles PILLAT :
Demande de subvention au Conseil Régional Midi-Pyrénées au titre de
l'aménagement pour les personnes à mobilité réduite pour l'année 2011 ;
12) Finances : Budget Principal : Décision Modificative n°4 :
13) Finances : Budget de l'eau : Décision modificative n° 1

Délibération du 29 septembre 2011

L'ordre du jour en était le suivant:

1) Procès-verbal de la séance précédente ;
2) Personnel : Création d'un poste d'adjoint technique principal de 2ème classe
3) Finances : Principe de Garantie de l'emprunt Prêt social à la Location-Accession pour le financement d'un programme de 14 maisons individuelles,
4) Restauration scolaire : Modifications du règlement,
5) Garderies scolaires : Modification du tarif pour dépassement d'horaire et la présence à la garderie d'un enfant non inscrit,
6) Intercommunalité : Prise de compétence obligatoire « Politique de la ville » préalable à la transformation du Gand Cahors en communauté d'agglomération.
7) Intercommunalité : Transformation du Grand Cahors en Communauté d'agglomération.
8) Intercommunalité : Agenda 21partagé : Validation du diagnostic et de la stratégie,
9) Budget décision modificative n°3.
10) Rapport sur l'eau et sur l'assainissement 2010
11) Budget : Subvention de fonctionnement exceptionnelle
12) Voirie : Travaux de réfection des revêtements de l'impasse Balavoine : Convention de participation financière pour la prise en charge partielle de ces travaux par la Communauté de Communes du Grand Cahors.

13) Finances: Taxe sur la consommation finale d'électricité- Fixation du coefficient multiplicateur unique.

 

Délibération du 04 Juillet 2011

L'ordre du jour en était le suivant :

- 1- Procès-verbal de la séance précédente ;
- 2 Budget : Décision Modificative n°2 :
- 3- Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale ;
- 4- Modification des statuts de la Fédération Départementale de l'Electricité du Lot
- 5- Urbanisme prévisionnel : Plan Local d'Urbanisme : Débat sur des modifications du PADD

 

Délibération du 17 juin 2011

L'ordre du jour en était le suivant :

Election des délégués de la commune pour les élections Sénatoriales.
Election des suppléants des délégués de la commune pour les élections Sénatoriales.

Délibération du 6 juin 2011

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Ordre du jour :

  1. Procès verbal de la séance précédente ;
  2. Travaux : Bâtiments communaux :Abandon de la demande de subvention auprès du Centre National Du Sport pour les travaux de réhabilitation des vestiaires du stade Henri BARRAU ;
  3. Budget : Compte Administratif 2010 du Maire : Budget Principal ;
  4. Budget : Compte de gestion du Receveur Municipal : Budget Principal ;
  5. Affectation des résultats du CA 2010 du Budget Principal
  6. Budget :Budget Supplémentaire - Décision Modificative n° 1 :
  7. Budget : Subvention d'équilibre du C.C.A.S.
  8. Budget :Répartition des Subventions aux associations
  9. Budget : Subvention Contrat Enfance Jeunesse.
  10. Budget : Compte Administratif 2010 du Maire : Budget du service de l'eau;
  11. Budget : Compte de gestion du Receveur Municipal : Budget du service de l'eau ;
  12. Budget : Affectation des résultats du C.A 2010 Budget du service de l'eau
  13. Budget : Budget Supplémentaire du Service de l'eau 2011
  14. Budget : Compte Administratif 2010 du Maire : Budget de l'Assainissement ;
  15. Budget : Compte de gestion du Receveur Municipal : Budget de l'Assainissement ;
  16. Budget : Affectation des résultats du C.A 2010 du Budget du service de l'Assainissement.
  17. Budget : Budget Supplémentaire du service de l'assainissement.
  18. Budget : Compte Administratif 2010 du Maire : Budget de la Caisse des Écoles ;
  19. Budget : Compte de gestion du Receveur Municipal : Budget de la Caisse des Écoles ;
  20. Affectation des résultats du C.A 2010 de la Caisse des Écoles
  21. Budget : Budget Supplémentaire Caisse des Écoles
  22. Communauté de Communes du Grand Cahors : Prise en charge de la compétence Restauration Administrative ;
  23. Gestion du domaine fluvial : Approbation de la zone de vitesse arrêtée par L’État

Délibération du 28 avril 2011

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L'ordre du jour en était le suivant :

  1. Procès verbal de la séance précédente
  2. Budget : Budget principal : Présentation du budget Primitif
  3. Autorisation de reprise anticipée des résultats 2010.
  4. Vote des taux d'imposition
  5. Vote du Budget Primitif 2011
  6. Affectation des résultats de la reprise anticipée.
  7. Bâtiments communaux : travaux Groupe scolaire Jean Moulin : Avenant au lot huisseries.
  8. Bâtiments communaux : Appel à Projets Régional « Bâtiments économes de qualité environnementale » pour le groupe scolaire Jean Moulin : Demande d'aides publiques auprès de la RÉGION de l'ADEME et de l'UNION EUROPÉENNE.
  9. Patrimoine Acquisition d'une parcelle de terrain sise Avenue Charles Pillat.
  10. Bâtiments communaux : Annulation de la demande de subvention auprès du CNDS pour la réhabilitation des vestiaires.

 

 

Délibération du 29 mars 2011

L'ordre du jour en était le suivant :

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  1. Procès verbal de la séance précédente
  2. Budget : Budget de l'eau : Autorisation au Maire de Procéder à des dégrèvements de factures en cas de panne de compteur d'eau.
  3. Budget : Budget de l'Assainissement : Autorisation au Maire de procéder à des dégrèvements de factures en cas de fuite d'eau ou de panne de compteur d'eau.
  4. Bâtiments communaux : Demande de subvention D.E.T.R à la Préfecture du LOT au titre de la réfection des vestiaires du stade Henri BARRAU et de leur mise aux normes d'accessibilité.
  5. Bâtiments communaux : Réfection et agrandissement des vestiaires et du stade Henri BARRAU ; Demande au titre de la subvention d'Etat d'Action Parlementaire.
  6. Bâtiments  Communaux : Etude thermique et photovoltaïque du Groupe scolaire Jean Moulin ; Demande à l'ADEME et au Conseil Régional au titre du dossier de demande de subvention « Collectivités » PRELUDE II : Aide à la décision.
  7. Budget : Calcul de la répartition des frais de siège.
  8. Budget de l'Energie : Détermination de la redevance d'exploitation des installations de chauffage et d'éclairage public de la Commune.
  9. Voirie : Changement de dénomination de voie.
  10. Budget : Budget Primitif de la Caisse des écoles.
  11. Budget : Budget Primitif du Service de l'Assainissement pour 2011.
  12. Budget : Budget Primitif du service des Eaux pour 2011
  13. Budget : Budget Primitif du service de l'Energie pour 2011
  14. Désignation d'un représentant auprès de la Communauté de Communes du Grand Cahors  pour Le Programme d'intérêt Général (P.I.G) concernant le Fond d'aide à la Rénovation Thermique (F.A.R.T)
  15. Motion : Motion contre les permis de prospection d'hydrocarbures

 

 

Délibération du 17 janvier 2011

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L'ordre du jour :

  1. Procès verbal de la séance précédente
  2. Service des Eaux : Tarif de la redevance pour 2011
  3. Budget de l'énergie : Remplacement de l'ensemble des systèmes d'éclairage public de la Rue Saint Exupéry.
  4. Syndicat Intercommunal de Protection Animale : Demande d'adhésion des Communes de CRAYSSAC, MILHAC et TOUR DE FAURE.
  5. Débat sur le P.A.D.D.