Délibérations du Conseil Municipal année 2018

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Délibération du jeudi 12 avril

L’ordre du jour de cette séance :

1) Procès-verbal des séances précédentes;

2) Finances : Budget Principal : Vote des taux d’imposition : Présentation et vote du Budget Principal Primitif 2018 ;

2-1) Budget principal: Détermination des taux d’imposition pour 2018 ;

2-2) Présentation et vote du Budget Principal Primitif de la Commune ;

3) Budget : Budget de l’Assainissement pour 2017 : Présentation et vote du Budget Primitif ;

4) Budget : Budget du service des Eaux pour 2017: Présentation et vote du Budget Primitif ;

5) Budget lotissement : Présentation et vote du budget primitif pour 2017;

6) Ressources Humaines : Création de 2 postes Adjoint Technique Principal de 2ème Classe

7) Finances: Création du Budget annexe Energie.

 

 

Délibération du Jeudi 15 mars 2018

L’ordre du jour :

1) Procès-verbal des séances précédentes des 08 novembre 2017 et 15 décembre2017;

2) Finances Comptes de gestion;
2)-1 Budget : Compte de gestion 2017 du Trésorier pour le Budget Principal;
2)-2 Budget : Compte de gestion 2017 du Trésorier pour le Service de l’Eau;
2)-3 Budget : Compte de gestion 2017 du Trésorier pour le Budget de l’Assainissement;
2)-4 Budget : Compte de gestion 2017 du Trésorier pour le Budget Lotissement.
Élection du Président de séance en l’absence du Maire.

3) Finances : Comptes Administratifs 2017
3)-1 Budget : Compte administratif 2017 du Maire pour Budget Principal;
3)-2 Budget : Compte administratif 2017 du Maire Service de l’Eau;
3)-3 Budget : Compte administratif 2017 du Maire Budget de l’Assainissement;
3)-4 Budget : Compte administratif 2017 du Maire Budget Lotissement

4) Finances : Affectations des résultats
4)-1 Budget : Affectation des résultats du CA 2017 du Budget Principal ;
4)-2 Budget : Affectation des résultats du CA 2017 du service de l’Eau ;
4)-3 Budget : Affectation des résultats du CA 2017 du Budget de l’Assainissement ;
4)-4 Budget : Affectation des résultats du CA 2017 du Budget Lotissement

5) Budget : Finances : Autorisation de versement d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de la Chambre des métiers et de l’Artisanat du Lot;

6) Affaires Administratives : CCAS : Démission d’une conseillère municipale de son poste d’administratrice du Centre Communal d’Action Sociale de la commune : Retrait de la délibération n° 16 du conseil municipal du 21 décembre 2017. Renouvellement des membres du conseil municipal représentants la commune au sein du conseil d’administration du CCAS Election d’un nouveau représentant du conseil municipal

 

 

Délibération du 12 février 2018

L’ordre du jour de cette séance :

1) Finances : Patrimoine : Acquisition de parcelles aux fins de réserve foncière : Convention foncière entre la Ville de Pradines et l’Etablissement Public Foncier d’Occitanie et la Communauté d’Agglomération du Grand Cahors;
2) Patrimoine : Autorisation au Maire de passer un acte de servitude au bénéfice de la commune pour une canalisation publique de récupération des eaux pluviales de voirie;
3) Patrimoine : Autorisation au Maire de passer un acte de servitude au bénéfice de la commune pour une canalisation publique d’assainissement et une canalisation publique de récupération des eaux pluviales de voirie.
4) Travaux : Réseau électrique : Délégation au Maire pour la signature d’une Convention de Servitudes à ENEDIS pour l’implantation d’un poste de transformation de courant électrique ;
5) Travaux : Réseau électrique : Délégation au Maire pour la signature d’une Convention de Servitudes à ENEDIS pour le passage d’une extension du réseau électrique ;
6) Intercommunalité: Modification statutaire : Compétence assainissement ;
7) Finances : Budget Principal : Autorisation de versement d’une subvention d’équilibre à la Caisse des écoles pour l’exercice 2018 ;
8) Finances : Budget principal : Autorisation de versement d’une subvention d’équilibre au budget du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS);
9) Intercommunalité : Elaboration des projets de valorisation et de développement du Bourg-Centre : Plan de financement prévisionnel ;
10) Intercommunalité : Programme local de l’Habitat du Grand Cahors 2018-2023 .

 

 

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