Délibérations du Conseil Municipal année 2019

Cliquez sur la date pour obtenir la délibération complète (années antérieures colonne de droite)

 

Délibérations du jeudi 21 février 2019

L’ordre du jour de cette séance :

Compte-rendu des délégations données au Maire par le Conseil Municipal ;

1) Procès-verbal de la séance précédente du 27 novembre 2018 ;
2) Finances Comptes de gestion ;
2)-1 Budget : Compte de gestion 2018 du Trésorier pour le Budget Principal ;
2)-2 Budget : Compte de gestion 2018 du Trésorier pour le Service de l’Eau ;
2)-3 Budget : Compte de gestion 2018 du Trésorier pour le Budget de l’Assainissement;
2)-4 Budget : Compte de gestion 2018 du Trésorier pour le Budget Lotissement.
2)-5 Budget : Compte de gestion 2018 du Trésorier pour le Budget de l’Energie.

Election du Président de séance en l’absence du Maire.

3) Finances : Comptes Administratifs 2018
3)-1 Budget : Compte administratif 2018 du Maire pour Budget Principal ;
3)-2 Budget : Compte administratif 2018 du Maire Service de l’Eau ;
3)-3 Budget : Compte administratif 2018 du Maire Budget de l’Assainissement ;
3)-4 Budget : Compte administratif 2018 du Maire Budget Lotissement
3)-5 Budget : Compte administratif 2018 du Maire Budget Energie
4) Finances : Affectations des résultats
4)-1 Budget : Affectation des résultats du CA 2018 du Budget Principal ;
4)-2 Budget : Affectation des résultats du CA 2018 du service de l’Eau ;
4)-3 Budget : Affectation des résultats du CA 2018 du Budget de l’Assainissement ;
4)-4 Budget : Affectation des résultats du CA 2018 du Budget Lotissement
4)-5 Budget : Affectation des résultats du CA 2018 du Budget Energie
5) Budget : Finances : Autorisation de versement d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de la Chambre des métiers et de l’Artisanat du Lot ;
6) Travaux : Autorisation donnée au maire pour le dépôt de permis de construire de la rénovation de la chapelle Artigalas ;
7) Finances : Affaires scolaires et périscolaires : Actualisation du montant de la contribution aux charges de fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires publiques de Pradines ;
8) Motion de soutien à la résolution générale du 101ème Congrès de L’association des Maires et des Présidents d’intercommunalité de France (AMF) prise lors du Congrès de l’association le 22 novembre2018.

 

 

Délibérations du 21 janvier 2019

Ordre du jour:

1)  Procès-verbal de la séance du 03 octobre 2018 et du 27 novembre 2018 ;
2)  Finances :  Budget  Principal :  Autorisation  de  versement  d’une  subvention d’équilibre au budget du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) ;
3)  Finances :  Budget  Principal :  Autorisation  d’une  subvention  d’avance  de trésorerie au budget autonome Caisse des écoles pour l’exercice 2019 ;
4)  Affaires  scolaires  et  périscolaires  :  Demande  de  nomination  d’un  directeur(trice) unique pour le Groupe scolaire Jean Moulin  
5)  Travaux :  Demande  de  subvention  DETR :  Chapelle  Artigalas :  Modification du plan de financement ;
6)  Patrimoine  :  Mise  à  disposition  des  salles  communales :  Vie  associative Reconnaissance du caractère d’intérêt local d’une association ;
7)  Finances : Budget Principal : Section d’investissement : Travaux d’urgence ;