Délibérations du Conseil Municipal année 2017

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Délibération du conseil du 30 juin 2017

Ordre du jour :

1) Désignation  des  délégués  des  Conseils  Municipaux  et  de
leurs suppléants en vue de l’élection des Sénateurs.

 

 

Délibération du 22 juin 2017

L’ordre du jour de cette séance :

1)Procès-verbal de la séance du 12 avril 2017 ;
2)Finances : Travaux Avenant N°3 Aménagement de la traverse de Pradines Pissobi- Avenue Charles Pillat : Approbation du PRO
3)Voirie : Chemin ruraux : Actualisation du plan départemental des itinéraires promenades/randonnées ;
4)Ressources Humaines : Création d’un poste d’Attaché Principal ;
5)Finances Budget Décision Modificative N° 1 ;
6)Finances : Subventions exceptionnelles ;
7)Finances budget AEP Non-Valeur ;
8)Finances budget Assainissement Non-Valeur ;
9)Finances : Convention de service informatique et progiciel ;
10)Travaux : Réseau électrique : Délégation au Maire pour la signature d’une Servitude à ENEDIS pour le passage d’une extension du réseau électrique ;
11)Finances : Voirie Travaux : Aménagement de la traverse de Pradines Pissobi- Avenue Charles Pillat : Demande de subvention à la Préfecture de Région au titre du FSIPL 2017.

 

 

Délibération du Conseil du 12 avril 2017

L’ordre du jour de cette séance :

1)Procès-verbal de la séance du 1er mars 2017 ;
2)Finances : Budget Principal : Vote des taux d’imposition : Présentation et vote du Budget Primitif 2017 ;
2-1) Détermination des taux d’imposition pour 2017 ;
2-2) Vote du budget Primitif du Budget Principal de la Commune ;
3)Budget : Budget de l’Assainissement pour 2017 : Présentation et vote du Budget Primitif ;
4)Budget : Budget du service des Eaux pour 2017: Présentation et vote du Budget Primitif ;
5)Budget lotissement : Vote du budget primitif pour 2017;
6)Ressources Humaines : Création d’un poste Adjoint Technique Principal de 1ère classe ;
7)Ressources Humaines : Création d’un poste Adjoint Administratif Principal de 2ème classe ;
8)Ressources Humaines : Création d’un poste Adjoint d’Animation Principal de 1ère classe ;
9)Ressources Humaines : Création d’un poste Adjoint du Patrimoine Principal de 1ère classe ;
10)Ressources Humaines : Création de 3 postes d’Agent Territorial Spécialisé Principal de 1ère classe des Ecoles Maternelles ;
11)Ressources Humaines : Création d’un poste dans le cadre du dispositif Contrat Unique d’Insertion – Contrat d’accompagnement dans l’emploi (CUI – CAE) ;
12)Finances : indemnités de fonctions des élus du conseil municipal à partir du 1er janvier 2017 ;
13)Travaux: Aménagement d’un point de collecte des déchets verts – Participation financière de la commune aux travaux ;
14)Budget de l’AEP : Protection du captage du bourg : Demande de subvention à l’agence de bassin Adour-Garonne.

 

 

Délibérations du Conseil du mercredi 01 mars 2017 

Ordre du jour:
Compte-rendu des délégations données au Maire par le Conseil Municipal;
1)Procès-verbal des séances précédentes des 24 novembre 2016 et 21 décembre2016;
2) Finances Comptes de gestion;
2)-1 Budget : Compte de gestion 2016 du Trésorier pour le Budget Principal;
2)-2 Budget : Compte de gestion 2016 du Trésorier pour le Service  de l’Eau;
2)-3 Budget : Compte de gestion 2016 du Trésorier pour le Budget de l’Assainissement;
2)-4 Budget : Compte de gestion 2016 du Trésorier pour le Budget Lotissement.
Élection du Président de séance en l’absence du Maire.
3) Finances : Comptes Administratifs 2016
3)-1 Budget : Compte administratif 2016 du Maire pour Budget Principal;
3)-2 Budget : Compte administratif 2016 du Maire Service de l’Eau;
3)-3 Budget : Compte administratif 2016 du Maire Budget de l’Assainissement;
3)-4 Budget : Compte administratif 2016 du Maire Budget Lotissement
4) Finances : Affectations des résultats
4)-1 Budget : Affectation des résultats du CA 2016du Budget Principal ;
4)-2 Budget : Affectation des résultats du CA 2016 du service de l’Eau ;
4)-3 Budget : Affectation des résultats du CA 2016 du Budget de l’Assainissement ;
4)-4 Budget : Affectation des résultats du CA 2016 du Budget Lotissement
5) Urbanisme : Plan Local d’Urbanisme Intercommunal : Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI) du Grand Cahors

6) Finances : Travaux : Salle Festive et Culturelle : Demande de subvention au Département du Lot au titre du Fonds d’Aide pour les Solidarités Territoriales (FAST);

7) Finances : Travaux : Salle Festive et Culturelle : Demande de subvention à la région au titre du contrat Régional Unique d’Agglomération 2015-2017

8) Finances Budget principal : Travaux d’investissement : Projet de salle festive : Validation APD.

9) Finances : Budget principal : Autorisation de versement d’une subvention d’équilibre au budget du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS);
10) Urbanisme : Voirie : Conventionnement du transfert de la voirie du Permis d’aménager des Places porté par la SA HLM Polygone.

11) Travaux : Finances : Opération 986 Groupe scolaire Jean Moulin : Convention d’économie d’énergie avec le fournisseur TEKSIAL dans le cadre de rachat de certificats d’économies d’énergie concernant les travaux de réhabilitation du groupe scolaire Jean Moulin.

 

 

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