Délibérations du Conseil Municipal
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Délibération du conseil du 08 décembre 2011
L’ordre du jour :
1) Procès-verbal de la séance précédente
2) Finances; Budgets annexes de l’Eau et de l’Assainissement ; Gestion des rôles et des encaissements ;
3) Finances- Budget : Mise à jour des opérations d’ordre entre le budget de l’eau et le budget principal suite à la cession d’un véhicule;
4) Finances : Budget de l’Energie ; Décision de principe pour des travaux d’enfouissement de réseaux dans le quartier du Coual ;
5) Finances : Tarifs publics pour l’année 2012 ;
6) Patrimoine; Reclassement d’une parcelle du domaine privé de la commune dans son domaine public ;
7) Intercommunalité: Autorisation à la Communauté de Communes d’adhérer au syndicat mixte SCOT
Déliberation du 17 novembre 2011
L'ordre du jour etait le suivant :
1) Procès-verbal de la séance précédente ;
2) Intercommunalité: Prise de compétence facultative « Enseignement
supérieur, recherche et vie étudiant » par le Grand Cahors ;
3) Intercommunalité : Constitution d’un syndicat mixte ouvert entre le
Grand Cahors et le Conseil général du Lot pour l’exercice d’une partie de la
compétence enseignement supérieur ;
4) Finances : Instauration de la Taxe d’Aménagement sur l’ensemble du
territoire communal et adoption des exonérations facultatives ;
5) Finances : Fiscalité de l’Urbanisme : Fixation du taux de la Taxe
d’Aménagement et adoption des exonérations facultatives;
6) Ressources humaines: Adhésion au service Médecine Professionnelle du
Centre de gestion FPT du Lot;
7) Ressources humaines : Proposition de vœu. : Appel pour la défense du
droit à la formation professionnelle dans la FPT;
8) Finances : Restauration scolaire : Suppression de la régie de
recettes « cantine scolaire » ;
9) Voirie communale : Réhabilitation de l’avenue Charles PILLAT :
Demande de subvention à la Préfecture du Lot au titre du DETR pour l’année
2012 ;
10) Voirie communale : Réhabilitation de l’avenue Charles PILLAT ;
Demande de subvention au Conseil Général du Lot au titre du FAIE pour
l’année 2011
11) Voirie communale : Réhabilitation de l’avenue Charles PILLAT :
Demande de subvention au Conseil Régional Midi-Pyrénées au titre de
l’aménagement pour les personnes à mobilité réduite pour l’année 2011 ;
12) Finances : Budget Principal : Décision Modificative n°4 :
13) Finances : Budget de l’eau : Décision modificative n° 1
Délibération du 29 septembre 2011
L'ordre du jour en était le suivant:
1) Procès-verbal de la séance précédente ;
2) Personnel : Création d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe
3) Finances : Principe de Garantie de l’emprunt Prêt social à la Location-Accession pour le financement d’un programme de 14 maisons individuelles,
4) Restauration scolaire : Modifications du règlement,
5) Garderies scolaires : Modification du tarif pour dépassement d’horaire et la présence à la garderie d’un enfant non inscrit,
6) Intercommunalité : Prise de compétence obligatoire « Politique de la ville » préalable à la transformation du Gand Cahors en communauté d’agglomération.
7) Intercommunalité : Transformation du Grand Cahors en Communauté d’agglomération.
8) Intercommunalité : Agenda 21partagé : Validation du diagnostic et de la stratégie,
9) Budget décision modificative n°3.
10) Rapport sur l’eau et sur l’assainissement 2010
11) Budget : Subvention de fonctionnement exceptionnelle
12) Voirie : Travaux de réfection des revêtements de l’impasse Balavoine : Convention de participation financière pour la prise en charge partielle de ces travaux par la Communauté de Communes du Grand Cahors.
13) Finances: Taxe sur la consommation finale d’électricité- Fixation du coefficient multiplicateur unique.
Délibération du 04 Juillet 2011
L’ordre du jour en était le suivant :
- 1- Procès-verbal de la séance précédente ;
- 2 Budget : Décision Modificative n°2 :
- 3- Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale ;
- 4- Modification des statuts de la Fédération Départementale de l’Electricité du Lot
- 5- Urbanisme prévisionnel : Plan Local d’Urbanisme : Débat sur des modifications du PADD
L’ordre du jour en était le suivant :
Election des délégués de la commune pour les élections Sénatoriales.
Election des suppléants des délégués de la commune pour les élections Sénatoriales.
ordre du jour :
1) Procès verbal de la séance précédente ;
2) Travaux : Bâtiments communaux :Abandon de la demande de subvention auprès du Centre National Du Sport pour les travaux de réhabilitation des vestiaires du stade Henri BARRAU ;
3) Budget : Compte Administratif 2010 du Maire : Budget Principal ;
4) Budget : Compte de gestion du Receveur Municipal : Budget Principal ;
5) Affectation des résultats du CA 2010 du Budget Principal
6) Budget :Budget Supplémentaire - Décision Modificative n° 1 :
6-1) Budget : Subvention d’équilibre du C.C.A.S.
6-2) Budget :Répartition des Subventions aux associations
6-3) Budget : Subvention Contrat Enfance Jeunesse.
7) Budget : Compte Administratif 2010 du Maire : Budget du service de l’eau;
8) Budget : Compte de gestion du Receveur Municipal : Budget du service de l’eau ;
9) Budget : Affectation des résultats du C.A 2010 Budget du service de l’eau
10) Budget : Budget Supplémentaire du Service de l’eau 2011
11) Budget : Compte Administratif 2010 du Maire : Budget de l’Assainissement ;
12) Budget : Compte de gestion du Receveur Municipal : Budget de l’Assainissement ;
13) Budget : Affectation des résultats du C.A 2010 du Budget du service de l’Assainissement.
14) Budget : Budget Supplémentaire du service de l’assainissement.
15) Budget : Compte Administratif 2010 du Maire : Budget de la Caisse des Ecoles ;
16) Budget : Compte de gestion du Receveur Municipal : Budget de la Caisse des Ecoles ;
17) Affectation des résultats du C.A 2010 de la Caisse des Ecoles
18) Budget : Budget Supplémentaire Caisse des Ecoles
19) Communauté de Communes du Grand Cahors : Prise en charge de la compétence Restauration Administrative ;
20) Gestion du domaine fluvial : Approbation de la zone de vitesse arrêtée par L’Etat
L’ordre du jour en était le suivant :
- Procès verbal de la séance précédente
- Budget : Budget principal : Présentation du budget Primitif
Autorisation de reprise anticipée des résultats 2010.
Vote des taux d’imposition
Vote du Budget Primitif 2011
- Affectation des résultats de la reprise anticipée.
- Bâtiments communaux : travaux Groupe scolaire Jean Moulin : Avenant au lot huisseries.
- Bâtiments communaux : Appel à Projets Régional « Bâtiments économes de qualité environnementale » pour le groupe scolaire Jean Moulin : Demande d’aides publiques auprès de la REGION de l’ADEME et de l’UNION EUROPEENNE.
- Patrimoine Acquisition d’une parcelle de terrain sise Avenue Charles Pillat.
- Bâtiments communaux : Annulation de la demande de subvention auprès du CNDS pour la réhabilitation des vestiaires.
L’ordre du jour en était le suivant :
- Procès verbal de la séance précédente
- Budget : Budget de l’eau : Autorisation au Maire de Procéder à des dégrèvements de factures en cas de panne de compteur d’eau.
- Budget : Budget de l’Assainissement : Autorisation au Maire de procéder à des dégrèvements de factures en cas de fuite d’eau ou de panne de compteur d’eau.
- Bâtiments communaux : Demande de subvention D.E.T.R à la Préfecture du LOT au titre de la réfection des vestiaires du stade Henri BARRAU et de leur mise aux normes d’accessibilité.
- Bâtiments communaux : Réfection et agrandissement des vestiaires et du stade Henri BARRAU ; Demande au titre de la subvention d’Etat d’Action Parlementaire.
- Bâtiments Communaux : Etude thermique et photovoltaïque du Groupe scolaire Jean Moulin ; Demande à l’ADEME et au Conseil Régional au titre du dossier de demande de subvention « Collectivités » PRELUDE II : Aide à la décision.
- Budget : Calcul de la répartition des frais de siège.
- Budget de l’Energie : Détermination de la redevance d’exploitation des installations de chauffage et d’éclairage public de la Commune.
- Voirie : Changement de dénomination de voie.
- Budget : Budget Primitif de la Caisse des écoles.
- Budget : Budget Primitif du Service de l’Assainissement pour 2011.
- Budget : Budget Primitif du service des Eaux pour 2011
- Budget : Budget Primitif du service de l’Energie pour 2011
- Désignation d’un représentant auprès de la Communauté de Communes du Grand Cahors pour Le Programme d’intérêt Général (P.I.G) concernant le Fond d’aide à la Rénovation Thermique (F.A.R.T)
- Motion : Motion contre les permis de prospection d’hydrocarbures
Délibération du 17 janvier 2011
L’ordre du jour :
- Procès verbal de la séance précédente
- Service des Eaux : Tarif de la redevance pour 2011
- Budget de l’énergie : Remplacement de l’ensemble des systèmes d’éclairage public de la Rue Saint Exupéry.
- Syndicat Intercommunal de Protection Animale : Demande d’adhésion des Communes de CRAYSSAC, MILHAC et TOUR DE FAURE.
- Débat sur le P.A.D.D.
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