Délibérations du Conseil Municipal
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L’ordre du jour en était le suivant :
- Procès verbal de la séance précédente
- Tarifs publics : mise en place d’un tarif d’accès à la Cyberbase
- Délégation de pouvoirs du Conseil municipal au maire ou à un Adjoint : Annulation de la délibération du 3 avril 2008 et remplacement par un nouveau projet de délibération.
- Délégation de fonction et de signature à Monsieur Martinez en vue d’une vente par la Commune.
- Personnel Communal : Création d’un poste d’Adjoint du Patrimoine de 1ère classe.
- Personnel Communal : Création de deux postes d’adjoint technique principal de 2ème classe.
- Personnel Communal : Création d’un poste de Rédacteur chef.
- Déclassement d’une partie du Chemin du moulin de Labéraudie et reclassement dans le domaine privé de la Commune.
- Demande de subvention à la Région au titre de la réhabilitation des huisseries du Groupe scolaire Jean Moulin.
- Demande de subvention à la Région au titre de la mise aux normes d’accessibilités des vestiaires du stade Henri Barrau.
- Demande de subvention au CNDS au titre de la réfection des vestiaires du stade Henri Barrau et de leur mise aux normes d’accessibilité.
- Demande de subvention à la Région au titre de l’enfouissement des réseaux secs, Côte de la Roussille.
- Demande de subvention à la Région pour un spectacle culturel.
- Demande de subvention au Département pour un spectacle culturel
L’ordre du jour en était le suivant :
- Procès verbal de la séance précédente
- Comptes administratifs 2009
- Compte de gestion 2009 Service des Eaux
- Affectation des résultats 2009 Service des Eaux
- Budget supplémentaire 2009 Service des Eaux
- Compte de gestion 2009 Service Assainissement
- Affectation des résultats 2009 Assainissement
- Budget supplémentaire 2009 Assainissement
- Compte de gestion 2009 Caisse des Ecoles
- Compte de gestion 2009 Budget Principal
- Affectation des résultats 2009 Budget Principal
- Budget supplémentaire 2009 Budget Principal
- Subvention de fonctionnement aux associations sportives
- Dénomination d’un nom de rue
Délibération du vendredi 09 avril 2010
L’ordre du jour en était le suivant :
- Procès verbal de la séance précédente
- Déclassement d’une partie du Chemin des Vignals en vue de l’échange avec une partie d’une parcelle appartenant aux consorts ZANOT.
- Personnel Communal : Création d’un poste de remplaçant au secrétariat de la Mairie
- Personnel communal : Création d’un poste d’adjoint du patrimoine à temps complet
- Renouvellement de la convention avec le SATESE.
- Subventions de fonctionnement 2010 en faveur des associations culturelles et de loisirs
- Budget primitif 2010
- Taux d’imposition pour 2010
- Vote du budget primitif de la Commune
- Vote du budget primitif de la Caisse des écoles
Délibération du 18 janvier 2010
L’ordre du jour était le suivant :
- Procès verbal de la séance précédente
- Tarifs publics pour 2010 : rectification d’une erreur matérielle
- Instauration d’une pénalité financière prévue à l’article L.1331-8 du Code de la Santé Publique ; modification du règlement d’assainissement.
- Syndicat Intercommunal de protection animale : Adhésion de communes
- Budget 2009 ; Décisions modificatives.
- Déclassement de délaissés de voirie et reclassement dans le domaine privé de la Commune.
- Budget primitif du Service des Eaux 2010.
- Budget primitif du Service de l’Assainissement 2010.
- Demande de subvention DGE pour 2010 au titre de l’isolation thermique, phonique et de sécurité de l’Ecole Jean Moulin.
- Annulation de délibérations tendant à la vente de terrains communaux
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