Délibérations du Conseil Municipal
Pour voir les "décisions du maire" cliquez ici
Télécharger les délibérations du conseil en cliquant sur les dates.
Documents au format PDF, si vous ne disposez pas d'un logiciel permettant de lire ce fichier télécharger ici le logiciel Acrobat Reader
Délibération du Conseil du 10 avril 2012
Ordre du jour :
1)Procès-verbal de la séance précédente
2)Budget : Comptes administratifs du Maire pour :
2-1 Budget Principal ;
2-2 Budget de l’Assainissement ;
2-3 Service des Eaux ;
2-4 Caisse des Ecoles ;
2-5 Budget de l’Energie ;
3) Budget : Compte de gestion du Trésorier pour :
3-1 Budget Principal ;
3-2 Budget de l’Assainissement ;
3-4 Caisse des Ecoles ;
3-5 Budget de l’Energie.
4) Budget : Affectation des résultats du CA 2011 du Budget Principal ;
5) Budget : Affectation des résultats du CA 2011 du Budget de l’Assainissement
6) Budget : Affectation des résultats du CA 2011 du Budget du Service des Eaux
7) Budget : Affectation des résultats du CA 2011 du Budget de la Caisse des Ecoles ;
8) Budget : Affectation des résultats du CA 2011 du Budget de l’Energie.
9) Budget : Budget Principal : Présentation et vote du Budget Primitif 2012.
10) Détermination des taux d’imposition pour 2012 ;
11) Vote des subventions aux associations pour l’année 2012 ;
12) Budget : Budget de l’Assainissement : Présentation et vote du Budget Primitif. Vote des tarifs de l’assainissement.
13) Budget : Budget du service des Eaux : Présentation et vote du Budget Primitif.
14) Budget : Caisse des Ecoles : Présentation et vote du Budget Primitif.
15) Budget : Budget de l’Energie : Redevance d’exploitation des installations de chauffage et d’éclairage public de la Commune et Présentation et vote du Budget Primitif.
16) Budget : Finances : Réalisation d’un prêt d’un montant de 300.000€ auprès de la Caisse des dépôts et Consignation du type « opération de budget investissement 2012 financements Collectivités Locales » pour le Financement d’une ou de plusieurs opérations du Programme d’investissement 2012.
17) Patrimoine : Acquisition foncière : Propriété Calvet-Pujol ;
18) Patrimoine : Acquisition foncière : Propriété SCI Funéralia (gérant Kimmeneau)
19) Patrimoine : Acquisition foncière : Propriété le Ruhn.
20) Intercommunalité : Syndicat Intercommunal de Protection Animale : Actualisation de la participation communale.
21) Agenda 21 : Approbation du programme d'actions de l'Agenda 21 et dépôt du dossier d'appel à reconnaissance ;
22) Budget : Finances : Répartition des subventions aux associations.
Délibération du Conseil du 31 janvier 2012
Ordre du jour du conseil :
1) Procès-verbal de la séance précédente ;
2) Finances : Débat d’Orientation Budgétaire;
3) Finances : Taxe communale sur la consommation finale d’électricité -
Fixation du taux multiplicateur 2012;
4) Urbanisme prévisionnel : Procédure de Plan Local d’Urbanisme – Vote
du PADD.
5) Intercommunalité : Modification de l’intérêt communautaire de la
compétence « création, aménagement et entretien de voirie d’intérêt communautaire »;
6) Budget annexe de l’eau: Choix du mode de tarification et
détermination des tarifs publics de la redevance de l’eau pour 2012
Délibérations de l'année 2011 cliquez ici
Délibérations de l'année 2010 cliquez ici
Délibérations de l'année 2009 cliquez ici
Délibérations de l'année 2008 cliquez ici