Le dernier conseil

 

Jeudi 27 juin

L’ordre du jour  :

1) Compte-rendu de la séance du 31 janvier 2019 ;

2) Finances : Voirie administrative : Règlementation ; Mise à jour de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) ;

3) Finances : Budget Principal : Demande d’étalement du paiement d’un l’indu de la taxe d’aménagement ;

4) Finances : Budget Primitif : Décision modificative n°1 ;

5) Finances : ALAE de Pradines : Demande de subvention à la Caisse d’Allocation Familiales du Lot : Appel à Projet 2019 ;

6) Patrimoine : Acceptation d’un legs : Autorisation au maire de procéder à la signature des actes nécessaires ;

7) Patrimoine : Vente d’une servitude à la société FREE pour le passage d’une canalisation multitubulaire fibre dans le chemin rural des Tremouls ;

8) Ressources Humaines : Budget Principal : Création d’un poste adjoint administratif ;

9) Finances : Budget de l’eau : Autorisation au maire de lancer une procédure d’enquête publique pour la déclaration d’utilité publique du captage d’eau potable de Pradines située zone de l’Ile ;

10) Finances : Budget Principal : Répartition de l’enveloppe budgétaire dédiée aux associations ;

11) Finances : Médiathèque de Pradines : Réseau de lecture publique : Signature d’une convention avec la Communauté d’Agglomération du Grand Cahors pour l’adhésion à la Médiathèque numérique de la CAGC :

12) Finances : Subvention exceptionnelle : Comité Départemental Olympique et Sportif du Lot (CDOS du Lot)

13) Patrimoine : Médiathèque de Pradines : Révision et tri des collections suivant la technique du « Désherbage »

14) Travaux : Avant-Projet Définitif (APD) : Rénovation ancienne Chapelle Artigalas en bureau de poste et espace « co-working » ;

15) Intercommunalité : Accord local de recomposition du Conseil communautaire du Grand Cahors ;

16) Patrimoine : Salle festive et culturelle : Licence de spectacles : Désignation du maire.

 

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