Le dernier conseil

 

 

Mercredi 08 novembre 2017 à 19h00


L’ordre du jour de cette séance :

1) Procès-verbal de la séance du 21 septembre 2017;
2) Urbanisme : Fiscalité liée à l’urbanisme : Taxe d’Aménagement ;
3) Finances : Budget de l’Eau Décision Modificative N° 1 ;
4) Finances : Budget de l’Assainissement Décision Modificative N° 2
5) Travaux : Eclairage public : Convention de prise en charge de travaux entre l’organisme HLM Lot Habitat et la commune de Pradines ;
6) Affaires administratives : Demande de l’enseigne Leclerc pour l’ouverture exceptionnelle de son magasin le dimanche 31 décembre 2017 ;
7) Affaires administratives : Demande de l’enseigne Leclerc pour l’ouverture exceptionnelle de son magasin le dimanche pour l’année 2018 ;
8) Service de l’Assainissement : Rapport annuel sur la qualité de l’Assainissement/ Secteur Quercy Blanc /SAUR ;
9) Service de L’Eau : Rapport annuel sur la qualité de l’Eau : Secteur Quercy Blanc/SAUR ;
10) Urbanisme : Permis de construire d’une salle festive et culturelle : Réalisation d’une procédure de concertation publique préalable ;
11) Ressources humaines : Création d’un emploi permanent en contrat à Durée Déterminée ;
12) Voirie : Domaine Public : Dénomination de voies publiques ;
13) Intercommunalité : Constitution d’un groupement de commande : Réalisation d’une étude pour l’élaboration des projets de valorisation et de développement des bourgs centres ;

 

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